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Les dernières délibérations :
Délibération n° 4 | 
Création d'un poste d'éducateur jeunes enfants. (séance du 30 janvier 2012)
Délibération n° 5 | Transformation d'un poste d'animateur à temps non complet en poste à temps complet. (séance du 30 janvier 2012)
Délibération n° 6 | Création de deux postes au sein de la direction administrative et financière. (séance du 30 janvier 2012)
Délibération n°7 | création de deux postes au sein de la direction des ressources humaines. (séance du 30 janvier 2012)
Délibération n°8 | Suppression de postes suiteà intégration dans des grades supèrieurs. (séance du 30 janvier 2012)
Délibération n°9 | Mise en œuvre des 25% d’abattement pour l’achat d’abonnements du réseau du Grésivaudan dans le cadre du PDA. (séance du 30 janvier 2012)
délibération n° 148 | Actualisation du contrat de séjour et du règlement intérieur de l'EHPAD Résidence Belle Vallée (froges) (séance du 19 décembre 2011)
délibération n° 139 | Avenant au contrat enfance jeunesse " Territoire Le Grésivaudan 2 " (séance du 19 décembre 2011)
délibération n° 126 | Demande de subvention auprès de la région pour l’animation du conseil de développement 2012 (séance du 19 décembre 2011)
délibération n° 125 | Demande de subvention auprès de la région pour l’animation et la gestion du CDDRA 2012 dans le cadre du CDDRA, action n°13 (séance du 19 décembre 2011)
délibération n° 124 | Demande de subvention auprès de la région pour l’animation culture 2012 dans le cadre du CDDRA, action n°12 (séance du 19 décembre 2011)
délibération n° 123 | Demande de subvention auprès de la région pour l’animation transports et déplacements 2012 dans le cadre du CDDRA, action n°10 (séance du 19 décembre 2011)
délibération n° 122 | Demande de subvention auprès de la région pour l’animation tourisme 2012 dans le cadre du CDDRA, action n°7 (séance du 19 décembre 2011)
Délibération n° 121 | Demande de subvention auprès de la région pour l’animation forêt 2012 dans le cadre du CDDRA , action n°6 (séance du 19 décembre 2011)
Délibération n°120 | Demande de subvention auprès de la région pour l’animation agriculture 2012 dans le cadre du CDDRA , action n°5 (séance du 19 décembre 2011)
Délibération n° 119 | Demande de subvention auprès de la région pour l’animation économie 2012 dans le cadre du CDDRA , action n°4 (séance du 19 décembre 2011)
Délibération n° 118 | Création – suppression de poste suite examen professionnel (séance du 19 décembre 2011)
Délibération n° 116 | Budget autonome « collecte, traitement et valorisation des déchets », décision modificative n°5 (séance du 19 décembre 2011)
délibération n° 146 | 
Convention triennale de partenariat avec l’association de l’Espace Aragon (2012-2014) (séance du 19 décembre 2011)
délibération n° 130 | Participation aux investissements SYMBHI délibération modificative, décision modificative n°48 (séance du 19 décembre 2011)
délibération n° 145 | Espace Aragon – Adhésion au fonds de mutualisation (séance du 19 décembre 2011)
Délibération n° 141 | Attribution de subventions pour les actions sportives (séance du 19 décembre 2011)
Délibération n° 144 | Attribution de subventions aux médiathèques de Pontcharra, Saint Pierre d’Allevard et Le Versoud, décision modificative n°49 (séance du 19 décembre 2011)
Délibération n° 147 | Attribution de subventions pour les actions culturelles (séance du 19 décembre 2011)
Délibération n° 149 | Attribution de subventions pour les actions culturelles 2011 (séance du 19 décembre 2011)
Délibération n° 135 | Garantie d’emprunts – chemin de Masson à Crolles (ACTIS) (séance du 19 décembre 2011)
Délibération n° 136 | Garantie d’emprunts – Jardin Evergreen à Saint-Ismier (SDH) (séance du 19 décembre 2011)
Délibération n° 137 | Garantie d’emprunts – Villa Natura « Les Dauphins » (SDH) (séance du 19 décembre 2011)
Délibération n° 134 | Garantie d’emprunts – ZAC Centre – ville à Pontcharra (OPAC 38) (séance du 19 décembre 2011)
Délibération n° 138 | Vente d’un bien immobilier sur la commune de La Terrasse (séance du 19 décembre 2011)
Délibération n°170 | Désignation d'un délégué auprès du SIBRECSA (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 185 | Décision modificative n°39 (ajustement de fin d'exercice 2011) - budget principal (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 184 | Décision modificative n°7 (ajustement de fin d'exercice 2011) - budget annexe "transport" (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 183 | Décision modificative n°1 (ajustement de fin d'exercice 2011) - budget annexe "EHPAD Résidence Belle Vallée" (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 182 | Décision modificative n°3 (ajustement de fin d'exercice 2011) - budget autonome "collecte, traitement et valorisation des déchets" (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 181 | Décision modificative n°1 (ajustement de fin d'exercice 2011) - budget annexe " activités du centre nautique intercommunal" (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 180 | Décision modificative n°1 ( ajustement de fin d'exercice 2011) - budget annexe "espace aragon" (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 179 | Décision modificative n°1 (ajustement de fin d'exercice 2011) - budget annexe "zone communautaire de Grande Ile 1" (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 178 | Décision modificative n°2 (ajustement de fin d'exercice 2011) - budget annexe "camping" (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 177 | Budget autonome "collecte, traitement et valorisation des déchets". Admission en non valeur, décision modificative n°4 (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 176 | Budget annexe "campind" - Admissions en non valeur (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 171 | Indemnités de conseil du trésorier (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 173 | Attribution de compensation 2011 (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 174 | Affectation des résultats 2010, budget principal - modification de la délibération n°77a du 27/06/11, décision modificative n°31 (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 175 | Affectation des résultats 2010, budget annexe "pépinière Bergès" - modification de la délibération n°77d du 27/06/11, décision modificative n°2 (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 190 | Soutien de la communauté de communes aux FSE et structures UNSS (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 191 | Montant du soutien de la communauté de communes aux FSE et structures UNSS pour l'année 2011. (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 192 | Aide à la commune de Bernin dans le cadre du dispositif Pass Foncier (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 193 | Aide à la commune de Saint-Ismier dans le cadre du dispositif Pass Foncier, décision modificative n°41 - budget principal (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 203 bis | Aménagement de la zone d'activités communautaire de La Buissière - acquisition de parcelles (cf.plan ci-joint) (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 196 bis | Projet d'accueil individualisé au sein des structures d'accueil enfance-jeunesse (cf doc. joint) (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 195 | Centre de loisirs sans hébergement (CLSH) du moyen grésivaudan 2011 - Convention ACL (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 202 | Convention 2011 avec la commune de Pontcharra pour le cofinancement de l'atelier d'insertion Publicassin (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 201 | Mise en oeuvre de la commande publique dans l'objectif du renforcement de la cohésion sociale dans le Grésivaudan (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 214 | Acquisition et convention de portage manoir de Veaubonnais - commune de La Pierre (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 189 | Espace Aragon - création du tarif évènement cinéma (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 205 | Soutien au développement du thermalismec : acquisition de la propriété SAEM Domaine Thermal / Commune d'Allevard (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 204 | Avenant 2011 aux conventions de prestattion de services pour l'entretien des zones d'activités intercommunales (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 199 | Avenants aux contrats de performance des pôles de compétitivité Minalogic et Tenardis afin de proroger leur durée d'une année supplémentaire (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 215 | Subvention au projet touristique : commune de Saint Pierre d'Allevard, décision modificative n°42 budget principal (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 213 | Avenant 2011 aux conventions de gestion de la collecte des déchets ménagers pour les communes de Chamrousse, Saint Martin d'Uriage et Les Adrets (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 194 bis | Aire de grand passage pour les gens du voyage : groupement de commande (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 188 | Attribution de subventions pour les actions culturelles (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 187 | Attibution de subventions aux médiathèques de Crolles et Saint-Ismier (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 186 | Subvention passage au cinéma numérique - commune de Pontcharra (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 208 | Conventions de mandat avec les transporteurs (délibération de principe) (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 209 | Protocole Itinisère (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 210 | Enquête ménages - déplacements de la région grenobloise - décision modificative n° 9, budget annexe "transports" (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 212 | Mise en oeuvre d'un plan de déplacements urbains (cf.document joint) (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 211 | Attribution de subvention à la commune de La Flachère dans le cadre de l'aménagement des points d'arrêt - décision modificative n°8, budget annexe"transport" (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 200 | Partenariat 2011 avec la chambre de commerce et d'industrie de Grenoble dans le cadre d'Ecobiz (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 198 | Convention cadre de partenariat et de mise à disposition de l'ingénierie du CRPF au service des territoires PSADER de Rhône-Alpes (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 197 | Attribution de subventions aux communes dans le cadre de la semaine du goût 2011 (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 207 | Billettique régionale OùRA (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 206 | Aménagement du secteur du Pré-de-l'eau à Montbonnot - demande de subvention dans le cadre du CDDRA (séance du 21 novembre 2011)
délibération n°195 bis | Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) du Moyen Grésivaudan 2011 - Convention ACL (séance du 21 novembre 2011)
délibération n° 214bis | Acquisition et convention de portage manoir de Veaubonnais - commune de La Pierre (séance du 21 novembre 2011)
Délibération n° 115 | Convention écoFolio (séance du 24 octobre 2011)
Délibération n° 105 | Garantie d'emprunts - Maison Sirand à Goncelin (OPAC 38) - prêt PAM (séance du 24 octobre 2011)
Délibération n° 104 | Aide à la commune de Saint Ismier pour la création de logements locatifs sociaux (séance du 24 octobre 2011)
Délibération n° 97 | SCoT - proposition d'amendements (séance du 24 octobre 2011)
Délibération n° 98 | Centre nautique intercommunal - conventions de mise à disposition des bassins aux scolaires 2011-2012 (séance du 24 octobre 2011)
Délibération n° 99 | Attribution de subvention pour l'équipement numérique des cinémas : salle Bel'donne - Allevard (séance du 24 octobre 2011)
Délibération n° 107 | Attribution de subventions à divers organismes (séance du 24 octobre 2011)
Délibération n° 110 | Subvention - CDDRA - action de promotion des stations de ski du Grésivaudan (séance du 24 octobre 2011)
Délibération n° 112 | Contrat de développement diversifié - massif de Chartreuse - année 2011 (séance du 24 octobre 2011)
Délibération n° 113 | Subvention exceptionnelle à l'office du tourisme du Grésivaudan 2011 (séance du 24 octobre 2011)
Délibération n° 111 | Contrat de développement diversifié - massif de Belledonne - année 2011 (séance du 24 octobre 2011)
Délibération n° 114 | Fonds intercommunal de développement agricole (FIDA) (séance du 24 octobre 2011)
Délibération n° 109 | Occupation du lot n° 9 à la pépinière Eurékalp ALBOS Editions (séance du 24 octobre 2011)
Délibération n° 108 | Occupation du lot n° 3 de la pépinière Bergès Valor.I.Pack (séance du 24 octobre 2011)
Délibération n° 102 | Aide à la commune de Crolles pour la création de logements communaux (séance du 24 octobre 2011)
Délibération n° 103 | Aide à la commune de Montbonnot Saint Martin pour la création de logements locatifs sociaux (séance du 24 octobre 2011)
Délibération n° 101 | Aide à la commune de Bernin pour la création de logements communaux (séance du 24 octobre 2011)
Délibération n° 106 | Garantie d'emprunts - Maison Sirand à Goncelin (OPAC 38) - prêt PLUS (séance du 24 octobre 2011)
Délibération n° 95 | Voeu pour le maintien du financement consacré à la formation des agents territoriaux (séance du 24 octobre 2011)
Délibération n° 96 | Dotation de solidarité communautaire - année 2011 (séance du 24 octobre 2011)
Délibération n°119 | Création d'une Commission Intercommunale des Impôts Directs (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°141 | Avenant à la convention Leader du 23/09/2009 (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°147 | Ouverture du RAM 7 - Secteur Belledonne (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°148 | RAM 7 - Mise à disposition de salles (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°149 | RAM 7 - demande de subvention au CG 38 (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°150 | RAM 7 - demande de subvention de la MSA (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°151 | La Farandole - convention de participation pour le LAEP de Domène (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°152 | Le cerf volant - Avenant 2 à la convention avec le CG 38 pour le LAEP de Pontcharra (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°153 | Multi accueil Le Versoud - signature avenant au CEJ et à la convention d'objectifs signés avec la CAF (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°154 | Multi accueil Le Versoud - demande affiliation au centre de remboursement du CESU (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°156 | EAJE Lumbin - fonctionnement en multi accueil - signature de l'avenant au CEJ SIHAG avec CAF (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°158 | Les 3 quenottes - convention d'objectifs et financement avec la CAF du 01/07/11 au 31/12/14 (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°164 | Espace Aragon - classement art et essai (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°165 | Espace Aragon - Gratuité accompagnateurs jeune public (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°166 | Règlements intérieur des gymnases intercommunaux (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°146 | OPAH du Balcon de Belledonne - aide rénovation d'un logement par Mr Peyrard en vue de la location sur La Combe de Lancey BP 2011 - DM 15 (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°145 | Garantie d'emprunts - les tonnelles du Grésivaudan à Chaparaillan (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°142 | Aide à Tencin pour création logement communal - BP 2011 - DM 20 (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°143 | Aide à Crolles pour création de logements locatifs sociaux - BP 2011 - DM 21 (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°121 | Création de postes suite promotions internes par ancienneté (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°120 | Création de postes suite promotions internes par examen professionnel (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°123 | Transformation de poste (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°124 | Création de poste suite réussite examen professionnel (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°125 | Transformation de poste (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°122 | Suppression et création de postes suite avancement de grade (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°155 | Centre de loisirs de Saint Maximin - tarification activité découverte poney (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°168 | Conventions de mise à disposition du CNI aux associations du Grésivaudan pour 2011 - 2012 (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°157 | reversement aides de la CAF aux communes BP 2011 - DM 16 (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°118 | Subventions aux assiaciations du plateu des petites roches 2011 - BP 2011 - DM 24 (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°129 | Participation financière aménagement de la voie bus sur la RD10 entre Crolles et Brignoud BP 2011 - DM 12 (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°127 | Aire de grand passage - acquisition de la parcelle BA 243 à Crolles (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°133 | Pépinière Eurékalp - avenant n°2 à la convention locative Vcom Vidéo (lots 23 et 24) (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°132 | Pépinière Eurékalp - avenant n°2 à la convention locative Kaena (lots 7 et 8) (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°131 | Pépinière Bergès - convention locative Greenethe (lots 5 et 6) (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°130 | Pépinière Bergès - avenant convention locative Proclass (lot 1) (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°135 | Soutien à AGI - année 2011 (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°128 | Minalogic-accompagnement du projet Soc-Trace par Probayes à Montbonnot BP 2011 - DM 19 (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°137 | Etude préalable requalification site de Moulin Vieux à Pontcharra (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°134 | ZA intercommunale La Buissière - réalisation du mandat de maîtrise d'ouvrage de Territoire 38 (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°136 | Cession de terrain sur ZA intercommunale Pré Millon - La Terrasse (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°144 | Aide à Goncelin pour création de logements locatifs sociaux BP 2011 - DM 22 (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°167 | Subventions de partenariat sportif (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°169 | Subvention aux projets touristiques BP 2011 - DM n°23 (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°163 | Modification règlements des transports (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°159 | Financement du prolongement de transisère 6070, Budget Annexe transport - DM 6 (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°126 | Acquisition de parcelles sur la commune de tencin BP 2011 - DM 18 (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°160 | Participation aux abonnements Transisère des usagers actuels de la G60 (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n° 161 | renouvellement de délégations d'autorités organisatrices de transports de second rang (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n° 140 | Convention AURG pour 2011 (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n° 162 | Autorités organisatrices de transports de second rang - versement de la participation pour année scolaire 2010-2011 budget annexe transports - DM 5 (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n° 138 | Grande Ile vente à l'entreprise les 3V (séance du 12 septembre 2011)
Délibération n°87 | Mission Locale Jeunes de Saint Martin d'Hères - Avenant n°2 à la convention de financement (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°76k | Budget principal budget annexe "zone communautaire de Grande Ile II" Affectation du résultat 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°76m | Budget principal budget annexe "Zone communautaire de Moulin Vieux" Affectation du résultat 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°76j | Budget principal budget annexe "Zone communautaire de Grande ile I" affectation du résultat 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°90 | Convention avec les Ateliers Chantiers d'Insertion (ACI) ARECE, Atelier d'Insertion Professionnelle (AIP) du centre Social René Cassin, SOLID'ACTION et ACEV (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°89 | Maison des Initiatives et de l'Emploi (MIE - Label MIFE) - Avenant n°2 à la convention financière et d'objectifs (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°76h | Budget Principal Budget Annexe "Espace Aragon" Affectation du résultat 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°107 | Convention d'occupation temporaire - snack du CNI (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°76i | Budget Principal Budget Annexe "zone communautaire d'étape" Affectation du résultat 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°91 | Maison Pour l'Emploi de Pontcharra - Avenant n°2 à la convention de financement (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°104 | Garantie - La Bâtie à Saint-Ismier (OPAC 38) (prêt PLAI Foncier) (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°102 | Garantie - La Bâtie à Saint - Ismier (OPAC38) (prêt PLUS Foncier) (séance du 27 juin 2011)
délibération n°101 | Garantie - La Bâtie à Saint Ismier (OPAC38) (prêt PLUS BBC) (séance du 27 juin 2011)
Délibération n° 98 | Garantie - Les Martinets à La Terrasse (SDH) (prêt PLUS Foncier sans préfinancement, double révisabilité limitée) (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°80 | Budget primitif 2011 - Budget autonome "collecte, traitement et valorisation des déchets" - Décision modificative n°1 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°79 | Budget primitif 2011 - budget annexe "transports" - Décision modificative d'ajustement (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°78 | Budgets primitifs 2011 budget principal et budget annexe "zone communautaire de Pré Brun" - Décision modificatives d'ajustement (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°77f | BP 2011 DM 1 - budget annexe zone de La Buissière - reprise des résultats antérieurs (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°77e | BP 2011 DM 1 - budget annexe zone de Pré-Millon - reprise des résultats antérieurs (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°77c | BP 2011 DM 1 - budget annexe camping - reprise des résultats antérieurs (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°77b | BP 2011 DM 2 - budget autonome Déchets ménagers - reprise des résultats antérieurs (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°77a | BP 2011 DM 13 - Budget principal - reprise des résultats antérieurs (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°72 | Modification de l'attribution de compensation (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°94 | Signature d'une convention de partenariat par anticipation avec la région sur le soutien à la politique locale de l'habitat et à l'innovation (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°94 | Signature d'une convention de partenariat par anticipation avec la région sur le soutien à la politique locale de l'habitat et à l'innovation (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°97 | Garantie - Les Martinets à La Terrasse (SDH) (prêt PLUS sans préfinancement, double révisabilité limitée) (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°99 | Garantie - Les Martinets à La Terrasse (SDH) (prêt PLAI sans préfinancement, double révisabilité limitée) (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°100 | Garantie - Les Martinets à La Terrasse (SDH) (prêt PLAI Foncier sans préfinancement, double révisabilité limitée) (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°95 | Garantie de prêts - "Chemin Masson" à Crolles (ACTIS) (prêts sans préfinancement, double révisabilité limitée) (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°70 | Modification statutaire n°4 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°71a | Avis de la communauté de communes sur les prescriptions du projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°71b | Avis de la communauté de communes sur les orientations du projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de l'Isère (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°77d | BP 2011 DM 1 - Budget annexe pépinière Bergès - reprise des résultats antérieurs (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°93 | Aide aux communes pour la création de logements sociaux (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°92 | Aide aux communes pour la création de places d'hébergement (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°73 bis | EHPAD Résidence Belle Vallée - Tarifs de vente des repas au 1er septembre 2011 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°88 | Mission Local Jeunes du Grésivaudan - Avenant n°2 à la convention de financement (séance du 27 juin 2011)
Délibération n° 84 | FIDA - attribution de subvention à Valérie REYMOND-LARUINA à Morêtel-de-Mailles Budget principal - DM 11a (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°85 | FIDA - attribution de subvention à EARL Domaine FINOT (Thomas Finot) à Bernin Budget principal - DM 11b (séance du 27 juin 2011)
Délibération n° 86 | FIDA - attribution de subvention à Aldo LEUCI à Pinsot Budget principal - DM 11c (séance du 27 juin 2011)
Délibération n° 82 | Prêt de totems de tri sélectif (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°81 | PRODEPARE 2011 - convention de travaux avec ONF (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°103 | Garantie - La Bâtie à Saint-Ismier (OPAC38) (prêt PLAI BBC) (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°108 | Convention portant réglementation des cours privés de natation au Centre Nautique Intercommunal à Crolles (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°117 | MAPAD Résidence Belle Vallée - contrat de séjour et règlement intérieur (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°96 | Soutien aux opérations d'amélioration énergétique du parc social (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°74a | Compte administratif 2010 budget principal (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°74b | Compte administratif 2010 budget autonome "collecte, traitement et valorisation des déchêts" (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°74c | Compte administratif 2010 budget annexe "activités du CNI" (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°74d | Compte administratif 2010 budget annexe "zone communautaire Alfred Frédet" (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°74e | Compte administratif 2010 budget annexe "zone communautaire de Champ 7 Laux" (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°74f | Compte administratif 2010 budget annexe "camping de la base de loisirs" (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°74g | Compte administratif 2010 budget annexe "zone communautaire d'Etape" (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°74h | Compte administratif 2010 budget annexe "EPHAD Résidence Belle Vallée" (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°74i | Compte administratif 2010 budget annexe "Espace Aragon" (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°74j | Compte administratif 2010 budget annexe "zone communautaire de Grande Ile I" (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°74k | Compte administratif 2010 budget annexe "zone communautaire de Grande Ile II" (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°74l | Compte administratif 2010 budget annexe "zone communautaire de La Buissière" (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°74m | Compte administratif 2010 budget annexe "zone communautaire de Moulin Vieux" (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°74n | Compte administratif 2010 budget annexe "Pépinière Bergès" (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°74o | compte administratif 2010 budget annexe "Pépinière Eurekalp" (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°74p | Compte administratif 2010 budget annexe "zone communautaire de Pré Brun" (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°74q | Compte administratif 2010 budget annexe "zone communautaire de Pré Millon" (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°74r | Compte administratif 2010 budget annexe "zone communautaire du Pruney" (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°74s | Compte administratif 2010 budget annexe "transports et déplacements" (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°75a | Budget principal Compte de gestion 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°75b | Budget Annexe "zone communautaire Alfred Frédet" Compte de Gestion 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°75c | Budget Annexe "Activités du CNI" Compte de gestion 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°75d | Budget annexe "camping" compte de gestion 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°75e | Budget Annexe "zone communautaire de Champ 7 Laux" compte de gestion 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°75f | Budget annexe "EHPAD résidence Belle Vallée" compte de gestion 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°75g | Budget annexe "espace Aragon" compte de gestion 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°75h | Budget annexe "zone communautaire d'Etape" compte de gestion 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°75i | Budget autonome "collecte, traitement et valorisation des déchets" compte de gestion 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n° 75j | Budget annexe "zone communautaire de Grande Ile I" compte de gestion 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°75k | Budget annexe "zone communautaire de Grande Ile II" compte de gestion 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°75l | Budget annexe "zone communautaire La Buissière" compte de gestion 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°75m | Budget annexe "Zone communautaire de Moulin Vieux" compte de gestion 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°75n | Budget annexe "Pépinière Bergès" compte de gestion 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°75o | Budget annexe "pépinière Eurekalp" compte de gestion 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°75p | Budget annexe "zone communautaire de Pré Brun" compte de gestion 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°75q | Budget annexe "zone communautaire de Pré-Millon" compte de gestion 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°75r | Budget annexe "zone communautaire du Pruney" compte de gestion 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°105 | Espace Aragon - Tarif spécial spectacles vivants (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°76l | Budget annexe "zone communautaire de La Buissière" affectation du résultat 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°76f | Budget principal Budget Annexe "Zone communautaire Champ 7 laux" Affectation du résultat 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°113 | Attribution de subventions pour les transports évènementiels - DM 14 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°76g | Budget principal Budget annexe "EHPAD Résidence Belle Vallée" Affectation du résultat 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°110 | Création tarif karting sur eau (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°76d | Budget Principal Budget annexe "Zone communautaire Alfred Frédet" Affectation du résultat 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°111 | Espace Aragon 2ème salle - demande de subvention passage au cinéma numérique (séance du 27 juin 2011)
76e | Budget Principal Budget Annexe "camping" Affectation du résultat 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°112 | Attribution de subventions pour les actions culturelles (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°76b | Budget Principal Budget autonome "collecte, traitement et valorisation des déchets" Affectation du résultat 2010" (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°109 | Convention d'occupation temporaire 2011 de la base de loisirs de La Terrasse (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°76c | Budget Principal Budget Annexe "Activités du CNI" Affectation du résultat 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°106 | Règlement intérieur dun Centre Nautique Intercommunal (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°75s | Budget Annexe "Transports et déplacements" Compte de Gestion 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°76r | Budget Principal Budget Annexe "Zone communautaire du Pruney" Affectation du résultat 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°76a | Budget Principal Affectation du résultat 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°76s | Budget Principal Budget Annexe "Transports et déplacement" affectation du résultat 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°76p | Budget Principal Budget Annexe "Zone communautaire de Pré Brun" Affectation du résultat 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°76q | Budget Principal Budget Annexe "Zone communautaire de Pré Millon" Affectation du résultat 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n° 76n bis 2 | Budget principal, budget annexe "Pépinière Bergès" affectation du résultat 2010 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°76o | Budget Principal Budget Annexe "Pépinière Eurékalp" Affectation du résultat 2010 (séance du 27 juin 2011)
délibération n°112 | Attribution de subventions pour les actions culturelles (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°114 | Estibus G32 été 2011 (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°115 | Aménagement des arrêts (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°116 | Enquête routière de la région grenobloise (séance du 27 juin 2011)
Délibération n°72 | Convention Service Départementale d'incendie et de Secours (SDIS de l'Isère) (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°86 | Coupe Icare 2011 : subvention et convention (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°85 | OPAH du Balcon de Belledonne - aide à la rénovation d'un logement par Monsieur Peyrard en vue de sa mise en location sur la commune de La Combe de Lancey (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°76 | PRODEPARE 2011 - Convention avec le centre social René Cassin (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°77 | PRODEPARE 2011 - Demande de subvention à l'agence de l'eau et au conseil général (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°87 | Convention d'utilisation du terrain de beach-volley du centre nautique intercommunal du Grésivaudan (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°89 | Base de Loisirs : convention d'occupation temporaire - vente de pizzas (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°92 | Subventions attribuées dans le cadre du partenariat sportif (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°94 | Avenant aux conventions de mise à disposition de personnel à l'office du tourisme du plateau des petites roches et Coupe Icare .org (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°71 | Création de postes (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°75 | Achat de terrain dans le cadre des travaux de réalisation de la plage de dépôt de La Combe de Lancey (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°93 | Entretien de sentiers de randonnée du PDIPR des communes du Pays d'Allevard (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°88 | Base de Loisirs : convention d'occupation temporaire - vente de churros (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°74 | Modalités d'attribution de subventions pour l'ouverture des espaces (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°73 | Fond Intercommunal de Développement Agricole (FIDA) : attribution de subventions (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°90 | Marché bio de Lumbin - convention de mise à disposition temporaire de l'aire d'atterrissage de Lumbin (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°91 | Convention autorisant le stockage du tableau numérique interactif dans le gymnase Lionel Terray par le collège Belledonne à Villard-Bonnot (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°83 | Convention d'objectifs et de financement concernant le LAEP de Crolles (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°82 | Subvention exceptionnelle à l'Association Familiales Rurales de Biviers (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°81 | Convention avec l'Association des Centre de Loisirs (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°80 | Subvention exceptionnelle pour l'association départementale du Mouvement Français des Planning Familiaux de l'Isère (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°79 | Convention de mise à disposition de locaux au centre de planification familiale de Crolles (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°78 | Subvention pour l'association AGARO (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°84 | Délégation de compétence de 2nd rang (AO2) (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°68 | ZA Grande ile - Vente à la société LOCAWATT (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°70 | Cession des terrains du collège La Pierre Aiguille (Le Touvet) (séance du 06 juin 2011)
Délibération n°40 | Modification de la composition de la Commission d'Appel d'Offres (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°39 | Adhésion 2011 à l'ANEM (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°41 | transfert de compétence "aire d'accueil des gens du voyage de ST Ismier" (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°43 | Désignation d'un représentant au sein de l'AEPI (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°47 | Signature du CEJ territoire Le Grésivaudan 2 (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°48 | Subvention à SOS racisme (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°50 | Subvention de fonctionnement 2011 au centre de planification de Pontcharra - Agathe (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°51 | Subvention de fonctionnement 2011 au centre de planification de crolles (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°56 | Challenge intercommunal 2011 (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°57 | Mise à disposition du Boulodrome pour le CE d'Atral (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°58 | 5ème raid sport nature des lycéens rhônalpins (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°59 | Nautic race (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°60 | Convention d'occupation temporaire du snack de la base de loisirs de La Terrasse (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°61 | Attribution de subventions pour les actions culturelles (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°65 | Espace Aragon - M'RA (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°66 | Offices du tourisme - financement 2011 (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°67 | Signature du contrat de développement diversifié du massif de Belledone, mis en place par le Conseil Général en faveur de l'écinomie touristique (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°44 | Participation à INEOV (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°49bis | Subvention à Zellidja (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°45 | Avenant de prorogation pour les occupants de la pépinière Eurekalp (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°46 | Convention SDIS et gendarmerie : exercices ZA Moulin-Vieux (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°42 | Participation au Salon International de l'Immobilier d'Entreprise (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°52bis | Convention de cofinancement relative aux études déplacements menées sur le secteur de Brignoud (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°53 | Aménagement des arrêts (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°48bis | Subvention à SOS racisme (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°54 | Garantie de prêts - Chemin Masson à Crolles (ACTIS) (prêts sans préfinancement, double révisabilité limitée) (séance du 09 mai 2011)
Délibération n° 55 | Projet SOLENI (SOlidarité ENergie, Insertion) - subvention à ULISSE (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°64bis | Convention relative à l'utilisation des équipements sportifs communautaires par les lycéens (séance du 09 mai 2011)
Délibération n°69 | Modification statutaire (séance du 18 avril 2011)
Délibération n°51 | Chantiers d'insertion : répartition des heures (séance du 18 avril 2011)
Délibération n°62 | Convention éco-emballage barème D - année 2010 (séance du 18 avril 2011)
Délibération n°63 | Convention éco-emballage - barème E - année 2011 (séance du 18 avril 2011)
Délibération n°61 | recours au CDDRA pour le financement de projets de développement touristique (séance du 18 avril 2011)
Délibération n°60 | Convention de labellisation d'un réseau de sentiers inscrits au PDIPR entre la communauté de communes et le Conseil général de l'Isère (séance du 18 avril 2011)
Délibération n°68 | Evolution du réseau de vente des transports du Grésivaudan (séance du 18 avril 2011)
Délibération n°58 | Foyers de l'Oiseau Bleu : convention 2011 (séance du 18 avril 2011)
Délibération n°57 | CLCV : adhésion 2011 (séance du 18 avril 2011)
Délibération n°56 | Aide complémentaire aux communes pour la production de logements locatifs sociaux PLUS/PLAI, dans le cadre d'opérations dont la charge foncière est admissible 50000 euros (séance du 18 avril 2011)
Délibération n°55 | Aide à la réalisation de 5 places d'hébergement supplémentaires : 75000 euros (séance du 18 avril 2011)
Délibération n°53 | Aide aux communes pour la création de logements sociaux PLUS /PLAI, de logements communaux à loyers sociaux et de structures spécialisées financées en PLS (séance du 18 avril 2011)
Délibération n°54 | Aide aux projets innovants en matière d'habitat et d'accession sociale à la propriété : 200000 euros (séance du 18 avril 2011)
Délibération n°52 | Politique en faveur de l'habitat (séance du 18 avril 2011)
Délibération n°64 | Protocole de solidarité sillon alpin (séance du 18 avril 2011)
Délibération n°65 | Aménagement des points d'arrêts - délibération cadre (séance du 18 avril 2011)
Délibération n°67 | Programmation de l'équipement des points d'arrêts 2011 (séance du 18 avril 2011)
Délibération n°66 | Programmation de mise en accessibilité des points d'arrêts 2011 (séance du 18 avril 2011)
Délibération n°37 | Tarifs 2011 "Gestion des déchets" (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°19 | Tarifs 2011 "siège administratif" (séance du 08 avril 2011)
délibération n°20 | Tarifs 2011 "maison des services publics (St Hilaire)" (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°21 | Tarifs 2011 "Antenne de proximité" (Pontcharra) (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°22 | Tarifs 2011 "MAPAD résidence Belle Vallée" (Froges) (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°27 | Tarifs 2011 "Espace Aragon" (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°28 | Tarifs 2011 "Aires d'accueil des gens du voyage" (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°29 | Tarifs 2011 "Pépinière Bergès" (Villard-Bonnot) (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°30 | Tarifs 2011 "Pépinière Eurekalp" (St Vincent de Mercuze) (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°31 | Tarifs 2011 "Centre de loisirs" (St Maximin) (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°32 | Tarifs 2011 "Mise à disposition de minibus" (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°33 | Tarifs 2011 "Haltes garderies" (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°34 | Tarifs "Réseau transport" (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°35 | Tarifs 2011 "boulodrome" (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°36 | Tarifs 2011 "Equipement sportifs proches des collèges" (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°23 | Tarifs 2011 "Piscine du centre nautique intercommunal" (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°25 | Tarifs 2011 "Plage de la base de loisirs" La Terrasse (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°26 | Tarifs 2011 "Camping de la base de loisirs" La Terrasse (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°43 | Demande de subvention 2011 des Renardeaux de Pinet (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°42 | Régime indemnitaire (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°38 | Fiscalité 2011 - taux à appliquer (séance du 08 avril 2011)
Délibération n° 41 | Tableau des emplois permanents (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°39 | Fiscalité 2011 des ordures ménagères (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°44 | Convention de déploiement de Carto-G (système d'information territorial du Grésivaudan) (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°48 | Installation en agriculture - année 2011 demande de subvention à la Région dans le cadre du CDDRA (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°47 | Evolution des pratiques en agriculture année 2011 (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°45 | ADAYG : adhésion 2011 (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°49 | Protocole de partenariat avec la nouvelle coopérative de Saint Ismier (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°50 | Fonds Intercommunal de développement agricole (FIDA) (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°46 | ZAC Eurekalp : sollicitation de subvention dans le cadre du CDDRA (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°40 | Collecte, traitement et valorisation des déchets - Conventions 2011 de prestation de facturation pour la part variable de la TEOM incitative (séance du 08 avril 2011)
Délibération n°12 | Aire d'accueil des gens du voyage de Pontcharra : renouvellement de la convention financière (séance du 14 mars 2011)
Délibération n°7 | Mise à disposition de salle pour les permanences administratives et les temps collectifs du RAM 6 (Le Versoud) (séance du 14 mars 2011)
Délibération n°9 | Demande d'attribution de l'aide forfaitaire annuelle auprès du Conseil Général pour les RAM1,2,3,4,5,6 (séance du 14 mars 2011)
Délibération n°8 | Mise à disposition de salles pour les permanences administratives et les temps collectifs du LAEP (Crolles) (séance du 14 mars 2011)
Délibération n°10 | Demande de subvention auprès de la MSA pour le RAM 6 (Le Versoud) (séance du 14 mars 2011)
Délibération n°5 | Servitude de passage temporaire sur le site du Pruney (Le Versoud) (séance du 14 mars 2011)
Délibération n°13 | Solid'Action - Versement de la participation 2010 (séance du 14 mars 2011)
Délibération n°11 | Aire d'accueil des gens du voyage de Saint Ismier : renouvellement de la convention financière (séance du 14 mars 2011)
Délibération n°6 | Approbation de la Charte de partenariat pour une gestion territoriale de l'emploi et des compétences en Grésivaudan (séance du 14 mars 2011)
Délibération n°3 | Contribution n°2 du Grésivaudan relative au PADD du SCOT (séance du 14 mars 2011)
Délibération n°4 | Eurekalp (commune de Saint Vincent de Mercuze) : convention de servitude (séance du 14 mars 2011)
Délibération n°1 | Débat d'Orientations Budgétaires 2011 (séance du 14 mars 2011)
Délibération n°2 | Transfert de compétence "gestion des déchets" - Mise à disposition de l'actif (commune de Saint Martin d'Uriage) (séance du 14 mars 2011)
Délibération n°15 | "Mai en culture" demande de subventions (séance du 14 mars 2011)
Délibération n°14 | Le Printemps du cinéma 12ème édition (séance du 14 mars 2011)
Délibération n°17 | Réservation de l'Espace Bergès (boulodrome) Villard Bonnot (séance du 14 mars 2011)
Délibération n°16 | Prêt de salles à l'Espace Aragon (séance du 14 mars 2011)
Délibération n°18 | Syndicat pour l'aménagement du Bois Français (SABF) (séance du 14 mars 2011)
Délibération n°30 | Vente de terrain à l'entreprise SIPALEX (séance du 17 fevrier 2011)
Délibération n° 36 | Aide à la commune de Le Versoud pour la création de logements dans le cadre du Pass-Foncier (séance du 17 fevrier 2011)
Délibération n°35 | Aide à la commune de Saint Ismier pour la création de logements locatifs sociaux (séance du 17 fevrier 2011)
Délibération n° 25 | ADAYG versement d'acompte sur subvention avant vote du budget 2011 (séance du 17 fevrier 2011)
Délibération n°26 | Occupation du lot n°7 de la pépinière Bergès (séance du 17 fevrier 2011)
Délibération n°27 | Occupation du lot n°7 aux ateliers relais de Malvaisin sur la commune de Le Versoud (séance du 17 fevrier 2011)
Délibération n°29 | Prorogation du pacte de préférence à LESTCO (séance du 17 fevrier 2011)
Délibération n°38 | Attribution de compensation 2010-Modalités de régularisation du montant définitif (séance du 17 fevrier 2011)
Délibération n°24 | Augmentation de la durée de travail hebdomadaire de 3 agents de la collectivité, à compter du 1er mars 2011 (séance du 17 fevrier 2011)
Délibération n°21 | Compte épargne temps (CET) : modification des règles (séance du 17 fevrier 2011)
Délibération n°22 | Médecine professionnelle - convention avec le CDG 38 (séance du 17 fevrier 2011)
Délibération n°23 | Création de poste suite à la réussite d'un concours (séance du 17 fevrier 2011)
Délibération n°31 | Modification de la convention avec la SACO suite au départ de Vaulnaveys le Haut (séance du 17 fevrier 2011)
Délibération n°28 | Ouverture de crédits pour solder des financements déjà votés dans le cadre du pôle de compétitivité Minalogic (séance du 17 fevrier 2011)
Délibération n°32 | Démarche "zéro pesticide" (séance du 17 fevrier 2011)
Délibération n° 33 | Financement du sillon alpin : autorisation de solder 2010 avant le vote du BP 2011 (séance du 17 fevrier 2011)
Délibération n°34 | AOTU : mise en place billetique (séance du 17 fevrier 2011)
Délibération n°5 | Zone d'activités intercommunale Champ-Sept-Laux : acquisition Consorts Montel (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n° 7 | Acquisition de la zonee d'activités de Malvaisin (commune de Le Versoud) (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n°8 | Acquisition de la zone d'activités de Pré Millet (commune de Montbonnot) (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n°9 | Acquisition du local du planning familial situé à l'espace Belle Etoile à Crolles (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n°17 | Offices de tourisme - versement d'acompte de subventions avant le vote du BP 2011 (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n° 16 | Maison de l'initiative et de l'emploi - versement de subvention avant le vote du BP 2011 (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n°12 | Projet stratégique forestier, demande de subventions (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n°6 | Acquisition des ateliers relais communaux, situés sur la zone d'activités de Malvaisin, à Le Versoud (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n°10 | Occupation du lot n°4 de la pépinière Bergès (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n° 15 | Mission Locale du Grésivaudan - versement de subventions avant le vote du BP 2011 (séance du 31 janvier 2011)
délibération n°14 | AOTU de 2nd rang versement du solde 2010 (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n°2 | Transfert de compétence "zone de Pré Millet" (commune de Montbonnot) Reprise des emprunts (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n° 3 | Transfert de compétence "zone de Pré Brun" (commune de Pontcharra) reprise des emprunts (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n°19 | Plan climat énergie teritorial, comité de pilotage (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n° 18 | MAPAD - signature de l'avenant n°2 à la convention tripartite (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n° 13 | Convention partenariale pour la réalisation d'une étude de faisabilité relative à la création d'un outil collectif de transformation et de vente de la production laitière du Grésivaudan (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n°20 | Demande de subvention leader pour la réalisation de l'étude de faisabilité relative à la création d'un outil collectif de transformation et de vente de la production laitière du Grésivaudan (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n°1 | Transfert de compétence "atelier relais de Malvaisin" - création du budget annexe (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n°1 | Transfert de compétence "atelier relais de Malvaisin" - création du budget annexe (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n° 11 | Nano 2012 (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n°4bis | Convention de mise en disposition gratuite de locaux au planing familial de Pontcharra (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n°4bis | Convention de mise à disposition gratuite de locaux au planning familial de Pontcharra (séance du 31 janvier 2011)
Délibération n° 579 | Suppressions et création de postes - avancements de grade suite réussite examen professionnel (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 580 | Indemnisation des frais de déplacement des candidats lors d'un recrutement (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n°581 | Ajustement des amortissements Budget principal 2010 - DM n°45 (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n°582 | Ajustement des amortissements Budget annexe 2010 - Camping DM n°03 (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 583 | Ajustement des amortissements Budget annexe 2010 - Pépinière EUREKALP DM n° 02 (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n°584 | Budget anexe 2010 - Camping DM n° 04 (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n°585 | Gestion des déchets. Transformation du budget (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n°586 | Gestion des déchets. Autorisation versement d'avance de trésorerie du budget principal vers le budget autonome " collecte, traitement et valorisation des déchets" (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 587 | Transfert de compétence "collecte et traitement des déchets ménagers" - régularisation comptable de l'actif et du passif - Commune de Chamrousse (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 604 | Harmonisation des tarifs des aires d'accueil des gens du voyage de Pontcharra et de Saint Ismier (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 589 | ZA de Pré-Brun. Approbation de la convention de prestation de services avec la commune de Pontcharra (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 590 | ZAC EUREKALP Compte rendu annuel à la collectivité locale par territoires 38 (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 591 | Approbation du dossier de réalisation de la ZAC EUREKALP (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 592 | Approbation du projet de programme des équipements publics de la ZAC EUREKALP (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 593 | ZA Pré Millon. Echange avec la société CEBIMO (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 594 | Convention de financement de l'AOTU avec le conseil général (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 595 | Convention de financement de la ligne G23 avec la communauté de communes La Rochette - Val Gelon et le Département de la Savoie (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 596 | Profil de baignade Lac de la Terrasse (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 598 | Subvention à l'APAGI BP 2010 - DM n° 48 (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 599 | Subvention à l'association des animaux - BP 2010 DM n°49 (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 600 | Garantie de prêt " Le Colombier" à Le Versoud (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n°601 | Garantie de prêt " Le chemin des Ecoliers" à Chapareillan (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 602 | Subvention pour la réalisation de 7 logements locatifs sociaux à Revel-Résidence " le Claret" (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 603 | Vente d'un terrain sur la commune de Bernin à la SAFILAF et la SDH (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 605 | Convention avec les communes de Chamrousse, Saint Martin d'Uriage et Les Adrets concernant l'execution des services (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 607 | Achat du site de collecte et traitement des déchets ménagers de Montbonnot (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 608 | Espace Aragon - création du tarif "oeuvres sociales du cinéma - chèque cinéma " (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 609 | Actions culturelles - attributions de subventions (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 610 | Convention d'entretien des gymnases avec les communes de Pontcharra et Villard-Bonnot en 2010 (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 611 | Tarifs Gymnases 2010 (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 612 | Subvention aux foyers socio-éducatifs en 2010 (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 597 | Cotisation annuelle SYMBHI - budget principal 2010 DM n° 43 (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n° 606 | Tarifs liés au service de collecte et traitement des déchets ménagers (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n°588 | Transfert de compétence "collecte et traitement des déchets ménagers" régularisation comptable de l'actif et du passif Sivom des 7 laux (séance du 13 décembre 2010)
Délibération n°558 | Budget annexe 2010 "pépinière Eurékalp" DM n°01 (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n° 559 | Attribution de compensation 2010 (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n°561 | FIDA-Le jardin des Mille Feuilles (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n°564 | Financement de la ligne MBO01 : remboursement de la commune de Montbonnot Saint Martin (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n° 565 | CDDRA - Demande de subvention à la Région pour animation économie 2011 (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n° 566 | CDDRA - Demande de subvention à la région pour animation agriculture 2011 (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n° 567 | Demande de subvention à la région pour animation forêt 2011 (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n° 568 | CDDRA-Demande de subvention à la Région pour animation tourisme 2011 (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n°569 | Demande de subvention à la Région pour animation transports et déplacements 2011 (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n° 570 | CDDRA-Demande de subvention à la Région pour animation culture 2011 (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n° 571 | Demande de subvention à la Région pour animation et gestion 2011 (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n° 572 | Demande de subvention à la Région pour animation du Conseil de Développement 2011 (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n° 573 | SYMBHI - motion relative au financement du projet Isère Amont (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n° 574 | Avenants aux contrats enfance jeunesse (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n° 575 | Demande de subvention auprès de la MSA pour les RAM 1,2,3,4 et 5 (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n° 576 | Mise à disposition de salles intercommunales (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n° 577 | Espace Aragon - renouvellement de la convention " chéquier jeunes" avec le CG 38 (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n° 578 | Acquisition du camion d'enlèvement des ordures ménagères des Adrets (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n°562 | Acquisition de la ZI de Pré-Brun et de la friche de Molin Vieux (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n° 560 | MAPAD - Tarifs de vente des repas (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n° 563 | Aménagement des points d'arrêt - subvention attribuée à la commune de Tencin (séance du 29 novembre 2010)
Délibération n°551 | Indemnités de conseil du trésorier (séance du 29 novembre 2010)
Décision n°132 | Futur siège administratif : Acquisition de terrain à la commune de Crolles (séance du 15 novembre 2010)
Décision n°133 | Mise à disposition aux associations des salles intercommunales du Plateau des Petites Roches. (séance du 15 novembre 2010)
Décision n°134 | Suppression et créations de poste suite à avancement de grade. (séance du 15 novembre 2010)
Décision n°135 | Création de poste suite à réussite de concours. (séance du 15 novembre 2010)
Décision n°138 | Barrau de la Grande Ile Acquisition de parcelle. (séance du 15 novembre 2010)
Décision n°140 | Espace Aragon : Classement Art et Essai. (séance du 15 novembre 2010)
Décision n°141 | Aménagements routier moyen Grésivaudan. (séance du 15 novembre 2010)
Décision n° 136 | Minalogic - BP 2010 DM n° 40 (séance du 15 novembre 2010)
Décision n° 137 | Etude préalable à la requalification de la friche industrielle Moulin Vieux à Pontcharra : demande de subvention dans le cadre du CDDRA (séance du 15 novembre 2010)
Délibération 542 | Dotation de solidarité communautaire 2010. (séance du 25 octobre 2010)
Délibération 543 | AOTU 2nd rang Budget annexe transports 2010 DM N°05 (séance du 25 octobre 2010)
Délibération 544 | Aménagement des points d'arrêts Budget annexe transports 2010 DM N°6 (séance du 25 octobre 2010)
Délibération 545 | Politique de l'habitat et critères de performances énergétiques. (séance du 25 octobre 2010)
Délibération 546 | Garantie de prêt - Chemin des écoliers à Chapareillan (SEMCODA) (séance du 25 octobre 2010)
Délibération 547 | Désignation représentant auprès du PACT 38. (séance du 25 octobre 2010)
Délibération 548 | Désignation repréntant auprès de Habitat&Développement. (séance du 25 octobre 2010)
Délibération 549 | Espace Aragon Mise en place du numérique (séance du 25 octobre 2010)
Délibération 550 | Convention de fourniture de repas pour les cantines scolaires 2010/211. (séance du 25 octobre 2010)
Délibération 517 | Gestion des déchets Institution de la TEOM (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 518 | Gestion de déchets Instauration d'un zonage de la taxe d'enlèvement de ordures ménagères Instauration d'une période de lissage (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 519 | Gestion des déchets Perception de la TEOM en lieu et place du SIBRECSA (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 520 | Tarif d'envoi des télécopies MSP de Saint Hilaire du Touvet (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 521 | Convention de partenariat avec l'AURG - BP 2010 DM N°30 (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 522 | Versement de subventions dans le cadre du FIDA du Grésivaudan BP 2010 - DMN°31 (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 525 | Soutien à AGI BP 2010 - DM N°32 (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 526 | Subvention à l'association GRILOG-BP 2010 DM n°33 (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 527 | Subvention à l'association Isère Entreprendre (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 530 | Organisation de sessions de formation BAFA (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 531 | Subvention banque alimentaire BP 2010 - DM N°35 (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 533 | Sanatoriums du Plateau des Petites Roches BP 2010 - DM N°37 (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 534 | Subventions culturelles BP 2010 - DM N°38 (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 537 | Subvention commune de Sainte Agnès Ruisseau du Vorz BP 2010 - DM N°29 (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 538 | Subvention de partenariat sportif BP 2010 - DM N°39 (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 539 | Convention de mise à disposition du CNI aux établissements scolaires du Grésivaudan - 2010/2011 (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 540 | Convention de mise à disposition du CNI aux associations du Grésivaudan 2010/2011. (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 541 | Construction du futur gymnase du collège Flavius Vaussenat - achat de terrain. (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 535 | Etude complémentaire sur le ruisseau du Vernon BP 2010 - DM N°28 (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 536 | Convention d'application Aquapôle zone propre. (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 532 | Subvention à l'association accueil demandeurs d'asile - BP 2010 - DM N°36 (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 524 | Convention de prestation de service Zone d'activités de Pré Millon Zone d'activités de Malvaisin (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 528 | Convention avec l'Etat SIT (Système d'Information Territorial du Grésivaudan) (séance du 11 octobre 2010)
Délibération 529 | Convention de mise à disposition de données graphiques au profit de prestataires de la communauté de Communes. (séance du 11 octobre 2010)
Délibération n°518bis | Gestion des déchets - Instauration d'un zonage de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Instaurattion d'une période de lissage (séance du 11 octobre 2010)
Décision n°124 | Suppressions et créations de postes suite à avancement de grade. (séance du 27 septembre 2010)
Décision n°125 | Suppressions et créations de postes suite aux promotions internes (séance du 27 septembre 2010)
Décision n°126 | Création de poste suite à intégration via détachement (filière police). (séance du 27 septembre 2010)
Décision n°127 | Budget principal : DM n°26 Transfert du RAM du CCAS de la Terrasse (séance du 27 septembre 2010)
Décision n°128 | Budget principal - DM N°27 - ajustement de crédits entre budget Budget annexe transport - DM N°3 Budget autonome - Déchets - DM N°05 (séance du 27 septembre 2010)
Décision n°130 | Convention de partenariat ADAYG. (séance du 27 septembre 2010)
Décision n°131 | Budget annexe transports TransGrésivaudan - DM N°4 (séance du 27 septembre 2010)
Décision n°124 | Annule et remplace Suppressions et créations de potes suite à avancement de grade. (séance du 27 septembre 2010)
Délibération n°502 | Convention de prestation pour la facturation REOM 2010. (séance du 13 septembre 2010)
Délibération n°503 | Budget principal - DM N°18 Admission en non valeur. (séance du 13 septembre 2010)
Délibération n°504 | Budget principal - DM N°19 - Bernin 2010 (séance du 13 septembre 2010)
Délibération n°505 | Budget principal - DM N°21 - Nano 2012. (séance du 13 septembre 2010)
Délibération n°506 | Budget autonome - Déchets DM N°4 (séance du 13 septembre 2010)
Délibération n°507 | Budget annexe - camping - DM N°1 admission en non valeurs (séance du 13 septembre 2010)
Délibération n°509 | Budget principal - DM N°23 Projet maison relais. (séance du 13 septembre 2010)
Délibération n°510 | Budget principal - DM 24 Participation formation humanisme et développement. (séance du 13 septembre 2010)
Délibération n°511 | PRODEPARE 2010 - convention ONF secteur Belledonne. (séance du 13 septembre 2010)
Délibération n°513 | Extension déchetterie St Martin d'Uriage Acquisition de terrain (séance du 13 septembre 2010)
Délibération n°514 | Alimentation en eau potable de la Pierre Convention de financement de travaux. (séance du 13 septembre 2010)
Délibération n°515 | Espace Belledonne Avenant à la convention (2009) DM N°22 et 25 (séance du 13 septembre 2010)
Délibération n°516 | Budget principal DM N°20 Ajustement de subventions. (séance du 13 septembre 2010)
Délibération n°501 | Convention Grésivaudan SMGC2 (séance du 13 septembre 2010)
Délibération n° 512 | Modifications règlement des transport (séance du 13 septembre 2010)
Délibération n° 508 | Motion relative au désengagement de l'Etat dans le financement du logement social et la taxation des HLM (séance du 13 septembre 2010)
Contribution n°1 du grésivaudan au PADD du SCOT | Délibération du bureau élargi du 19 juillet 2010. (séance du 02 août 2010)
Décision n°083 | Attribution de subventions aux associations du Plateau des Petites Roches. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°084 | Suppression et création de postes. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°085 | Budget annexe - MAPAD DM N° 1 (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°086 | ZAC Belledonne le Cheylas - Pass foncier (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°087 | Pass foncier - Les Granges de Montcharvet - les Adrets. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°088 | Les gens du voyage : Révision du schéma départemental d'accueil (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°089 | Déploiement du réseau de vente des transports du Grésivaudan. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°090 | Aménagement des points d'arrêt - référentiel technique. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°091 | Adaptation du réseau de transport - rentrée 2010. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°092 | Modalités de prise en charge de la compensation financière sur les zonages Transisère. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°093 | Budget principal DM N° 14 - Subvention CELAG (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°094 | Base de loisirs de la Terrasse : Convention d'occupation temporaire du snack. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°095 | CNI - Convention d'occupation temporaire du snack. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°096 | Terrain de beach-volley - Convention d'occupation temporaire. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°097 | Coupe Icare 2010. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°098 | Base de loisirs Convention d'occupation temporaire - vente de churros. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°099 | Base de loisirs : Convention d'occupation temporaire vente de pizzas. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°100 | Mise à disposition à titre gracieux d'un terrain par la commune de St Nazaire les Eymes pour le broyage des végétaux. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°101 | ZA D'Etape - acquisition Consorts Gagliardo. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°102 | Zone Grande Ile - Convention d'occupation temporaire - camion pizza. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°103 | Nano 2012 - DM n°15 - Modification Asygn et Air Liquide (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°104 | Prolongation du contrat enfance jeunesse du Plateau des Petites Roches. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°105 | Haltes garderies intercommunales Champ Pré Froges - La Terrasse - Lumbin Convention d'objectif et de financement. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°106 | Groupement de commande - etude de faisabilité pour la création d'un outil collectif de transformation et de vente de la production laitière du Grésivaudan. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°107 | Protocole préalable à la création d'un outil collectif de transformation et de vente à la production laitière du Grésivaudan. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°108 | Soutien au développement de l'agriculture - décision modificative (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°109 | Première proposition de principe sur le PADD ( projet d'aménagement et de développement durable) du SCOT. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°110 | Accompagnement des communes en matière de réserve foncières. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°111 | Financement 2010 de l'office du tourisme du Plateau des Petites Roches. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°112 | Financement 2010 de l'Office du Tourisme du Grésivaudan. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°113 | Budget principal - DM N°16 Financement 2010 des Offices du Tourisme du Grésivaudan et du Plateau des Petites Roches. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°114 | Convention avec l'association "Espace Aragon". (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°116 | PRODEPARE 2010 - (Programme d'Entretien des Cours d'eau) Convention avec l'Office National des Forêts et le Centre Social René Cassin. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°117 | Désignation d'un délégué auprès de la MIE-MIFE de Meylan. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°118 | Demande de subvention au titre du contrat de plan Etat-Région 2007/2013 - Poste "clauses sociales dans les marchés publics" (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°119 | Partenariat avec la MIE-MIFE concernant la GTEC. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°120 | Mission Locale Jeunes de Saint Martin d'Hères - Financement 2010. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°121 | Budget autonome : collecte, traitement et gestion des déchets DM N°03 (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°122 | Soutien à l'extension du commerce utile à Tencin. (séance du 19 juillet 2010)
Décision n°123 | Budget principal - Décision modificative - Transfert de subvention "Parc de Belledonne vers Espace Belledonne". (séance du 19 juillet 2010)
Délibération n°438 | Réglement intérieur de la CLETC. (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°439 | Modification statutaire (annexe 1 : liste des compétences). (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°492 | Projet stratégique forestier Demande de subvention. (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°493 | Logement habitat Garantie de prêt - Domaine de Pampre à St Ismier (SDH). (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°494 | Augmentation du temps d'ouverture des haltes garderies intercommunales de champ et la Terrasse. (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°495 | Fonctionnement des haltes garderies La Terrasse et Champ près Froges. (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°496 | RAM : extension de la compétence. (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°497 | Organisation du centre de loisirs du Moyen Grésivaudan. (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°498 | Tarifs 2010 : Fête du cinéma. (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°499 | Tarifs 2010 : Accès déchetteries. (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°440 | Budget principal : Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°441 | Budget annexe : MAPAD Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°442 | Budget annexe : Activités du CNI Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°443 | Budget annexe : Camping de la base de loisirs Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°444 | Budget annexe : Camping Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°445 | Budget annexe : Transport Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°446 | Budget annexe :Pépinière BERGES Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°448 | Budget annexe / Zone communautaire de Champ 7 Laux Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°449 | Budget annexe : Zone communautaire de Pré Millon Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°450 | Budget annexe : Zone communautaire de Grande Ile I Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°451 | Budget annexe : Zone Communautaire Grande Ile II Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°452 | Budget annexe : Zone communautaire Alfred Frédet Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°453 | Budget annexe : Zone communautaire de la Buissière Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°454 | Budget annexe : Zone communautaire d'Etape Compte administratif 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°455 | Budget principal : Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°456 | Budget annexe : MAPAD Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°457 | Budget annexe : Activités du CNI Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°458 | Budget annexe : Camping Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°459 | Budget annexe : Espace Aragon Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°460 | Budget annexe : Transport Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°461 | Budget annexe : Pépinière BERGES Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°462 | Budget annexe : Pépinière EUREKALP Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°463 | Budget annexe : Zone communautaire de Champ 7 Laux Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°464 | Budget annexe : Zone communautaire Pré Millon Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°465 | Budget annexe : Zone communautaire de Grande Ile I Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°466 | Budget annexe : Zone communautaire Grande Ile II Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°467 | Budget annexe : Zone communautaire Alfred Fredet Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°468 | Budget annexe : Zone communautaire de la Buissière Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°469 | Budget annexe : Zone communautaire d'Etape Compte de gestion 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°470 | Budget principal : affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°471 | Budget annexe : MAPAD Résidence Belle Vallée Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°472 | Budget annexe : Mapad Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°473 | Budget annexe : Camping Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°474 | Budget annexe : Espace Aragon Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°475 | Budget annexe : Transport Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°477 | Budget annexe : Pépinière Eurekalp Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°478 | Budget annexe : ZA Champ 7 Laux Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°479 | Budget annexe : ZA Pré Millon Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°480 | Budget annexe : ZA Grande Ile I Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°476 | Budget annexe : Pépinière BERGES Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°481 | Budget annexe : ZA Grande Ile II Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°482 | Budget annexe : ZA Alfred Frédet Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°483 | Budget annexe : ZA La Buissière Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Délibération n°484 | Budget annexe : ZA d'Etape Affectation des résultats 2009 (séance du 24 juin 2010)
Décision n°050 | Désignation d'un représentant auprès du Centre hospitalier rhumatologique d'Uriage. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°051 | Décision modificative N°9 Versement subvention à ARCADE (séance du 27 mai 2010)
Décision n°052 | Budget principal - Décision modificative n°2 Ajustement des crédits pour le COS et CNAS. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°053 | Budget autonome - décision modificative n°1 Régularisation pour l'amical du personnel de l'ex-SIRTOM. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°054 | Création de postes (collecte et traitement des déchets ménagers). (séance du 27 mai 2010)
Décision n°055 | Mise en oeuvre d'un plan de déplacement d'administration. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°056 | Partenariat avec radio Grésivaudan 2010. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°057 | Désignation d'un représentant à la commission d'attribution de la résidence sociale pour jeunes travailleurs à Crolles. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°058 | Budget principal Décision modificative n°8 - Etoil.org (séance du 27 mai 2010)
Décision n°059 | Transports : Convention avec les autorités organisatrices des transports de 2nd rang. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°060 | ADMR : Subventions 2010. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°061 | Budget principal - décision modificative n°6 Cotisations 2010 - SYMAGE (Syndicat Mixte d'Actions Gérontologiques) (séance du 27 mai 2010)
Décision n°062 | Convention 2010 - association AGATHE; (séance du 27 mai 2010)
Décision n°063 | Challenge intercommunal. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°064 | Règlement intérieur des squashs et jorky-ball. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°065 | Convention de mise à disposition de personnel pour l'entretien du gymnase Simone de Beauvoir à Crolles - année 2010. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°066 | Convention 2010 de partage de services avec la commune du Touvet pour les gymnases et plateau sportif du collège Pierre Aiguille. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°068 | Charte de partenariat sportif. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°069 | Budget principal - décision modificative n°3 Restauration du bassin du Vivier - le Touvet. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°070 | Attribution de subvention communautaires pour les manifestations culturelles 2010. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°071 | budget principal - Décision modificative N°5 Chantiers PRODEPARE (séance du 27 mai 2010)
Décision n°072 | Demande de subvention à l'ADEME pour l'achat d'un broyeur. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°073 | ZA - Pré-Brun - validation du plan de prévention tripartite. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°074 | MINALOGIQUE : avenant de prolongation à la convention avec TRONIC'S. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°075 | Budget principal - décision modificative N°7 Tronic's. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°077 | Convention d'accès avec la CAF pour l'accès aux informations de la base allocataire. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°078 | Etude de programmation "cave coopérative de Saint Ismier". (séance du 27 mai 2010)
Décision n°079 | Acquisition parcelle sur la commune de Pinsot. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°080 | Demande de subvention auprès de la Région pour l'animation GTEC. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°081 | Conseil de développement du Grésivaudn Protocole de fonctionnement. (séance du 27 mai 2010)
Décision n°054 | Annule et remplace suite erreur matérielle Création de poste (collecte et traitement des déchets). (séance du 27 mai 2010)
Décision n°001 | Désignation d'un délégué auprès du SMGC2. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°002 | Désignation d'un nouveau délégué auprès du SYMAGE. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°003 | Désignation d'un délégué représentant de la communauté de communes à l'association AGATHE. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°004 | Consultation architecturale 2010. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°006 | Désignation de représentants auprès des conseils d'administration des établissements scolaires du second degré. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°007 | Mise à disposition à titre gratuit des anciens locaux du SIHGES au Touvet à l'association du maquis du Grésivaudan. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°008 | Création de postes. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°004 | Mission Locale du Grésivaudan : loyer 2010 et 2011. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°009 | Convention de mise à disposition de personnel (SIVOL). (séance du 26 avril 2010)
Décision n°010 | Charte d'orientation des actions culturelles du Grésivaudan. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°011 | Convention avec l'Université Intercommunale du Grésivaudan. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°012 | Mission Locale Jeunes du Grésivaudan : Avenant n°1 à la convention de financement 2010. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°013 | Maison des Initiatives et de l'Emploi (MIE - Label MIFE) avenant n°1 à la convention financière et d'objectifs 2010. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°014 | Maison pour l'emploi de Pontcharra : Avenant n°1 à la convention de financement 2010. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°015 | Convention avec les ateliers chantiers d'insertion (ACI) ARECE, ateliers d'insertion professionnelle (AIP) du centre social René Cassin et SOLID'ACTION. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°016 | Création d'accueil de jour à la Résidence Belle Vallée. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°017 | Garantie de prêt Le Florestal à Allevard (OPAC 38) (prêt sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 26 avril 2010)
Décision n°019 | Garantie de prêt EHPAD "la Lilatte à le Versoud" (SDH) (prêt PLS sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 26 avril 2010)
Décision n°020 | Garantie de prêt EHPAD "la Lilatte à le Versoud (SDH) (prêt PLS Foncier sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 26 avril 2010)
Décision n°021 | Garantie de prêt Le Hameau de Flore à le Versoud (ACTIS) (prêt PLUS sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 26 avril 2010)
Décision n°022 | Garantie de prêt Le Hameau de Flore à le Versoud (ACTIS) (prêt PLAI sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 26 avril 2010)
Décision n°023 | Garantie de prêt Le Hameau de Flore à le Versoud (ACTIS) (prêt PLUS FONCIER sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 26 avril 2010)
Décision n°024 | Garantie de prêt Le Hameau de Flore à le Versoud (ACTIS) (prêt PLAI FONCIER sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 26 avril 2010)
Décision n°025 | Adossement d'ETOIL.ORG à l'ADIL de l'Isère. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°026 | Vente d'un terrain sur la commune de Bernin à la SAFILAF. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°028 | Opération collective "Aquapole - zone propre". (séance du 26 avril 2010)
Décision n°029 | Subvention plage de dépôt du Mas-Julien - fonds Barnier. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°030 | Mise en oeuvre d'un fonds intercommunal de développement agricole (FIDA). (séance du 26 avril 2010)
Décision n°031 | Convention de numérisation du cadastre. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°032 | Convention avec l'observatoire foncier partenarial de l'Isère (OFPI). (séance du 26 avril 2010)
Décision n°033 | Convention de mise à disposition de données avec l'AEPI. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°039 | Pépinière Eurekalp occupation des lots n°19 et 20. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°040 | Pépinière Eurekalp : Occupation des lots n°21 et 22. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°041 | Pépinière Eurekalp : Occupation des lots 23 et 24. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°042 | Pôle de compétitivité Minalogic : Projet ASTEC. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°043 | Pôle de compétitivité Minalogic Projet Moov3DV2. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°044 | Versement de subvention : Minalogic/Visioglobe. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°045 | NANO 2012 Conventions d'application 2009 pour ASYGN et AIR LIQUID. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°046 | Convention d'organisation des semaines sportives sur le secteur du Haut Grésivaudan avec la commune de Pontcharra et Centre Social René Cassin. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°047 | Demande de subvention auprès du Conseil Général pour les RAM 1 et 2. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°049 | Conventionnement avec la SNCF pour les abonnements scolaires. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°048 | Intégration du Grésivaudan au projet billettique du département de l'Isère. (séance du 26 avril 2010)
Décision n°018 | Garantie de prêt Place de la Cave à la Terrasse (OPAC 38) (prêt sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 25 avril 2010)
Délibération n°401 | Tableau des effectifs des emplois permanents. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°402 | Indemnités des élus. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°405 | Modification du règlement intérieur de l'aire des gens du voyage à Poncharra. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°416 | Cadre d'intervention de la communauté de communes concernant l'aménagement des points d'arrêt. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°417 | Création d'un nouveau Périmètre de Transport Urbain (PTU), suite à la sortie de Venon et Vaulnaveys le Haut du périmètre de la communauté de communes. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°418 | Utilisation des véhicules de l'AOTU comme vecteur d'information institutionnelle. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°420 | Fiscalité 2010 du service "gestion des ordures ménagères" TEOM. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°398 | Liste des équipements sportifs transférés à la communauté de communes suite à la définition de l'intérêt communautaire mis en application au 1er janvier 2010. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°399 | Installation d'un nouveau Vice-président délégué. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°400 | Installation d'un nouveau Vice-président associé. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°403 | Convention de partage de service avec la commune de St Martin d'Uriage. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°404 | Convention de prestation de service avec les communes de Chamrousse et les Adrets. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°415 | Lancement du plan climat. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°419 | Gestion des ordures ménagères : REOM - fiscalité 2010. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°421 | Taux relais. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°406 | Enveloppe logement 2010 - délibération de principe (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°407 | Habitat/logement : Aide aux communes pour la création de logements locatifs sociaux PLUS/PLAI de logements communaux à loyers sociaux et de structures spécialisées financées en PLS (jeunes, personnes âgées, personnes handicapées....) (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°408 | Habitat/logement : Aide à l'accession sociale à la propriété (Pass-foncier). (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°409 | Habitat/logement : Aide aux projets innovants en matière d'accession sociale à la propriété ou en matière de nouvelles formes d'habitat. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°410 | Habitat/logement : Doublement de l'aide accordée aux logements conventionnés dans le cadre de l'OPAH du Balcon de Belledonne. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°411 | Habitat/logement : Soutien aux opérateurs de logements sociaux. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°412 | Habitat/logement : Aide complémentaire aux communes pour la production de logements locatifs sociaux PLUS/PLAI. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°413 | Habitat/logement : Portage foncier. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°414 | Habitat/logement : Aide à la réalisation de places d'hébergement. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°422 | Tarifs 2010 : Podium, grilles d'exposition, tribunes mobiles et photocopies. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°423 | Tarifs 2010 : Photocopies et accès internet à l'antenne de proximité de Saint-Hilaire du Touvet. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°424 | Tarifs 2010 : Maison de la petite enfance. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°425 | Tarifs 2010 : Squash et foot, salle au Centre Nautique Intercommunal. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°426 | Tarifs 2010 : piscine du centre nautique intercommunal. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°427 | Tarifs 2010 : Plages de la base de loisirs. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°428 | Tarifs 2010 : camping de la base de loisirs. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°430 | Tarifs 2010 : Centre de loisirs de Saint-Maximin. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°431 | Tarifs 2010 : Haltes garderies. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°432 | Tarifs 2010 : pépinières (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°433 | Tarifs 2010 : Aire d'accueil des gens du voyage - Pontcharra. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°434 | Tarifs 2010 : Réseau transport. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°435 | Tarifs 2010 : MAPAD : Belle Vallée : vente de repas. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°436 | Tarifs 2010 : Espace Aragon. (séance du 29 mars 2010)
Délibération n°437 | Tarifs 2010 : gestion des déchets. (séance du 29 mars 2010)
Délibération | CORTI (Ex. CLI) Désignation de 8 délégués. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°371 | Groupement de commande SACO : Désignation d'un délégué en remplacement de M. Jérôme Richard. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°372 | ADAYG : Désignation de délégués. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°373 | SABF (Syndicat d'Aménagement du Bois Français). Désignation de délégués. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°374 | SIEST (Syndicat Intercommunal des Établissements d'Enseignement Secondaire et Technique): Désignation des délégués. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°375 | SIVU du lycée Marie Reynoard : Désignation de délégués. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°376 | SIBRESCA (Syndicat Intercommunal du Bréda et de la Combe de Savoie) : Désignation de délégués. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°377 | Contentieux en cours Gymnase du Touvet (Ex.SIHGES) : Désignation de la SCP SEBAN et ASSOCIES pour défendre les intérêts de la Communauté de Communes. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°378 | Grippe H1N1 : convention de refacturation avec les communes suite à l'achat de masques et gels. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°379 | Remboursement des frais de déplacements des bénévoles du conseil de développement. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°381 | Création de postes. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°382 | Convention avec le centre de gestion de l'Isère pour la mission d'ACFI (Agent chargé de la fonction d'inspection). (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°383 | Convention avec les organismes en charge de la médecine professionnelle. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°384 | Principe d'indemnisation des stagiaires. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°385 | Liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué. (séance du 15 mars 2010)
Délibération 386 | MINALOGIC : versement de subventions avant le vote du budget primitif. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°387 | Action 4 du CDDRA Demande de subvention aurpès de la Région pour l'animation économie 2010. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°388 | Action 5 du CDDRA Demande de subvention auprès de la Région pour l'animation agriculture 2010. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°389 | Action n°6 du CDDRA Demande de subvention auprès de la Région pour l'animation forêt 2010. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°390 | Action n°7 CDDRA Demande de subvention auprès de la Région pour l'animation tourisme 2010. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°391 | Action n°10 CDDRA Demande de subvention auprès de la Région pour l'animation transports et déplacements 2010. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°392 | Action n°12 CDDRA Demande de subvention auprès de la Région pour l'animation culture 2010. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°393 | Action n°13 CDDRA Demande de subvention auprès de la Région pour l'animation du CDDRA 2010. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°395 | Convention avec l'association des centres de loisirs. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°396 | Transfert de subvention pour l'opération "plage de dépôts" à la Combe de Lancey. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°397 | Espace Belledonne : Versement de l'acompte de subvention 2010 (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°380 | Remboursement des frais de déplacement des élus du Conseil de communauté. (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°376 | Annule et remplace suite erreur matérielle SIBRECSA - désignation de délégués (séance du 15 mars 2010)
Délibération n°394 | Demande d'affiliation des haltes garderies intercommunales au Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel. (séance du 14 mars 2010)
Délibération n° 363 | Ordures ménagères - convention de gestion ROM. (séance du 15 fevrier 2010)
Délibération n° 360 | Débat d'orientation budgétaire 2010. (séance du 15 fevrier 2010)
Délibération n° 361 | MAPAD Résidence Belle Vallée Augmentation des tarifs de vente des repas. (séance du 15 fevrier 2010)
Délibération n° 362 | Création de budgets annexes (Zone communautaire :Pré Brun - Le Pruney - Moulin Vieux). (séance du 15 fevrier 2010)
Délibération n° 364 | Approbation du schéma directeur d'accessibilité des transports. (séance du 15 fevrier 2010)
Délibération n° 366 | Première convention de cofinancement des travaux de modernisation de la voie ferré Gières-Montmélian. (séance du 15 fevrier 2010)
Délibération n° 367 | Garantie "Pablo Picasso/le Village" à Villard-Bonnot (SDH) Prêt "éco prêt logement social réhabilitation" sans préfinancement double révisabilité limitée. (séance du 15 fevrier 2010)
Délibération n° 368 | Pépinière Berges Occupation du lot n°2 (Société Micasoft (séance du 15 fevrier 2010)
Délibération n° 369 | Demande de subvention dans le cadre de l'OCMMR en collaboration avec le PNR de Chartreuse. (séance du 15 fevrier 2010)
Délibération n°347 | SCOT : Désignation d'un délégué supplémentaire. (séance du 18 janvier 2010)
Délibération n°348 | Création de postes. (séance du 18 janvier 2010)
Délibération n° 350 | Suppression de postes. (séance du 18 janvier 2010)
Délibération n° 356 | Délibération de garantie - les Domaines de la Cerisaie à Montbonnot-Saint-Martin. SDH (prêt PLUS sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 18 janvier 2010)
Délibération n° 346 | Création d'un tarif de location du boulodrome intercommunal. (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 344 | Convention avec l'association Alpes Grésivaudan Initiatives. (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 345 | Groupement forestier d'Allevard (GFA). (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 334 | Budget principal : Décision modificative n°18. (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 335 | Transports : précision sur les tarifs. (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 336 | Schéma directeur des itinéraires cyclables. (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 337 | AOTU : convention de compensation financière avec le Conseil Général. (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 338 | Compensation tarifaire (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 339 | Révision du règlement intérieur pour l'aire d'accueil des gens du voyage de Pontcharra. (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 340 | Convention de mise à disposition de l'Espace Aragon. (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 341 | constitution du comité de pilotage du contrat de développement durable Rhône Alpes Grésivaudan (CDDRA). (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 342 | Forum pesticides. (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n° 343 | Lancement de l'agenda 21. (séance du 14 décembre 2009)
Délibération n°306 | Budget principal - Décision modificative n°16 (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°307 | Budget principal - décision modificative n°17 (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°308 | MAPAD Résidence Belle Vallée Budget annexe - Décision modificative n°4 (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°309 | Transports - Budget annexe Décision modificative n°1 (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°310 | Pépinière Eurekalp - Budget annexe Décision modificative n°2 (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°311 | Camping - Budget annexe Décision modificative N°1 (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°312 | Camping - Budget annexe Décision modificative n°2 (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°313 | Centre nautique intercommunal Budget annexe - Décision modificative N°2 (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°314 | Espace aragon Budget annexe - Décision modificative n°1. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°315 | Attribution de compensation. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°316 | Attribution de compensation 2009 Régularisation des versements. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°317 | Ordures ménagères Création du budget (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°318 | Budget ordures ménagères - Autorisation d'avance de trésorerie. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°319 | Attribution de subventions au ADMR de Belledonne. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°320 | Contribution annuelle au Syndicat Mixte d'Actions Gérontologiques. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°321 | Convention avec la fédération ADMR et le Centre de Planification Agathe. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°322 | Mise à disposition des salles intercommunales situées sur le Plateau des Petites Roches. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°323 | Demande de subvention auprès de la Région Rhône Alpes pour l'animation du Conseil Local de Développement en 2010. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°324 | Contrat de Développement Pays Rhône Alpes Grésivaudan Action 20 - Soutien à l'agriculture. Assistance Maîtrise d'ouvrage ADAYG ADABEL et maîtrise d'oeuvre ADASEA 2010. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°325 | Contrat de Développement Pays Rhône Alpes Grésivaudan Actions 22/23 - Développer une offre alimentaire et des modes de production locaux adaptés à des principes de qualité issus d'une concertation entre les acteurs du territoire. Mission de Maîtrise d'Oeuvre (ADAYG, ADABEL, CA38, ALLIANCE PEC, ADABIO). (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°326 | PSADER B : Accompagnement de projets agricoles permettant une diversification et une augmentation de l'offre de prodits locaux de qualité. "Développer l'introduction de produits locaux dans la commande publique et contribuer à la structuration de la distribution". (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°327 | Liaison routière RD 165 et RD 523. Acquisition parcelle AN 101 partie - indivision CHABERT d'Herbeys. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°328 | Pépinière Eurekalp Occupation du lot 26 M. Bastian (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°329 | Pépinière Bergès. Occupation du lot n°3 - M. Blache. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°330 | Pépinière Eurekalp. Occupation des lots n°21 et 22 - M.Lesage. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°331 | Pépinière Eurekalp. Occupation des lots n°1 et 2 - Société KANEA (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°332 | Recrutement d'un animateur touristique. (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°333 | Droit de préamption urbain Commune de Villard-Bonnot (séance du 04 décembre 2009)
Délibération n°290 | Logement transitoire - avance sur subvention 2010 à l'association des foyers de l'Oiseau Bleu. (séance du 19 novembre 2009)
Délibération n°284 | Installation d'un nouveau conseiller communautaire délégué au bureau suite à la démission de M. Arnaud DUHAMEL (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°285 | Budget principal - Décision modificative n°14 (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°286 | Budget principal - Décision modificative n° 15 (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°287 | Garanties d'emprunt - Opération "Pablo Picasso - le Village" à Vilard-Bonnot. SDH - Prêt PAM sans préfinancement, double révisabilité limitée. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°288 | Garanties d'emprunt - Opération "Pablo Picasso - Le Village" à Villard-Bonnot. SDH - Prêt "Eco-prêt logement social réhabilitation" sans préfinancement double révisabilité. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°289 | Délibération de garantie - "Le Bayard" à Pontcharra Prêt PCAM sans préfinancement, double révisabilité limitée. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°291 | Emploi durable dans les entreprises artisanales du Grésivaudan. Demande de subvention FEDER (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°292 | Convention de financement des postes d'animateurs locaux d'insertion. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°293 | Mise en place d'un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°294 | Pépinière Bergès. Occupation du lot N° 12 - CBG - Cyril BENIGNI. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°295 | Pépinière Eurekalp - occupation des lots n°13 et 14 . A3 Energie (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°296 | Pépinière Eurekalp - Occupation des lots n°7 et 8 PWP (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°298 | Centre nautique intercommunal. Convention d'occupation temporaire pour le samedi 05/12/2009 avec l'association Crolléthon. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°298 | Espace Aragon. Licence d'entrepreneur du spectacle. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°299 | Mise en place d'un système d'information territoriales (SIT). (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°300 | Centrale de mobilité pour le TAD. Demande de subvention auprès de l'ADEME. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°301 | TransGrésivaudan - dernière subvention exceptionnelle. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°302 | Enquête ménage - participation au financement. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°303 | Enquête routière complémentaire. participation au financement. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°304 | Restauration du bassin du Vivier au Touvet. Versement de subvention. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n°305 | Plan de communication semaine du Développement Durable Grésivaudan. (séance du 16 novembre 2009)
Délibération n° 270 | Décision modificative n°13 - Budget principal. (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 271 | Versement de subvention d'investissement dans le cadre d'un fonds de concours - commune de le Versoud. (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 272 | Avancement de grade à la promotion interne, suite examen professionnel de rédacteur territorial (1 agent concerné). (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 273 | Avancement de grade à la promotion interne d'animateur territorial (1 agent concerné). (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 274 | Avancement par ancienneté au grade d'infirmier de classe supérieure (3 agents concernés). (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 275 | Titularisation suite réussite concours d'éducateur territorial des activités physiques et sportives (1 agent concerné). (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 276 | Garantie maintien de salaire : participation de la Communauté de Communes. (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 277 | Rectificatif délibération n°87 du 20 avril 2009, concernant le tableau des effectifs suite à la création de deux postes d'agents sociaux de 1ère Classe. (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 278 | Travail d'intérêt général. (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 279 | Aide à la réhabilitation de logements communaux à la Combe De Lancey. (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 280 | Aide à l'accueil de nouvelles populations. (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 281 | OPAH : Aide à la rénovation d'un logement vacant sur la commune de Saint Martin d'Uriage. (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 282 | Financement du Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grésivaudan. (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 283 | Gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage de Poncharra. (séance du 23 octobre 2009)
Délibération n° 245 | Mise à disposition de locaux par la Clinique du Grésivaudan. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 247 | Mise à disposition des salles intercommunales situées sur le Plateau des Petites Roches. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 248 | Expropriation Grande Ile 1 : Désignation de la SCP PIWNICA 1 MOLINIE. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 249 | Indemnités de conseil au trésorier - Mme BERTHELOT. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 250 | Indemnités de conseil au trésorier M. ORSET. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 251 | Taxe de séjour - Plateau des Petites Roches. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 252 | Convention de partenariat avec Dexia Crédit Local. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 253 | Tarif cartes touristiques. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 254 | Transports : clarifications relatives aux tarifs et aux justificatifs à produire. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 255 | Transports : convention de mandat. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 256 | Espace Aragon : tarifs. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 257 | Décision modificative n°12 - budget principal. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 258 | Dotation de solidarité communautaire. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 259 | Demande de subvention à la Région Rhône-Alpes et à l'Europe (FEDER) pour l'étude de transport par câble dans le Grésivaudan. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 260 | Navette le Cheylas-Goncelin : convention avec la Région dans le cadre de la reprise de ce service. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 261 | Mise en place d'une centrale de mobilité : demande de financement. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 262 | Plan de communication réseau de tansports du Grésivaudan : demande de financement. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 263 | Budget du CLH 2009/2011. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 264 | Centre Nautique Intercommunal : conventions avec les associations 2009/2010. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 265 | Demande de subvention pour l'action passeurs d'images. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 266 | Giboulivres. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 267 | Projet de contrat de développement durable Rhône-Alpes Grésivaudan. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 267 bis | Projet de contrat de développement durable Rhône-Alpes Grésivaudan. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 268 | Groupement de commande SACO - Maîtrise d'oeuvre contrat de rivière Drac Romanche. (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 269 | Ordures ménagères - prise de la compétence et mode de financement. (séance du 12 octobre 2009)
Convention | Mise à disposition de locaux intercommunaux au bénéfice d'une association ( le sens du mouvement) (séance du 12 octobre 2009)
Délibération n° 198 | Diagnostic d'accessibilité aux personnes handicapées, voiries, ERP, espaces publics. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 200 | Convention de remboursement d'emprunts (CCBB). (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 201 | Décision modificative n°1. Budget annexe "pépinière Eurekalp". (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 202 | Décision modificative n°4. Budget annexe "MAPAD - Résidence Belle Vallée". (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 203 | Décision modificative n°2. Budget annexe "Zone communautaire Grande Ile 1". (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 204 | Décision modificative n°9 - Budget principal. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 205 | Programme d'entretien des cours d'eau en 2009 (PRODEPARE). Convention avec l'Office National des Forêts pour la réalisation d'un chantier d'entretien des cours d'eau sur la commune de le Versoud. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 206 | Maison des Initiatives et de l'Emploi (MIE-Label MIFE). Convention 2009. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 207 | Mission Locale Jeunes de Saint Martin d'Hères. Convention 2009. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 194 | Réglement transports. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 208 | Convention avec l'association pour la réadaptation à l'Emploi par les chantiers Espaces Verts (ARECE) pour la réalisation de chantiers d'insertion. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 209 | Contrat de Développement du Pays Rhône Alpes. Action n°18 Gestion territorial des emplois et des compétences. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 210 | Ouverture du "RAM 2" intercommunal du Haut Grésivaudan. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 211 | Ouverture du lieu d'accueil enfants parents intercommunal à Pontcharra. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 212 | Demande de subvention auprès du Conseil Général concenant la réalisation d'une étude enfance-jeunesse. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 213 | Subvention CLCV (Consommation, Logement et Cadre de Vie). (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 214 | Délibération de garantie modificative. Résidence sociale rue Emmanuel Mounier à Crolles (OPAC) (Prêt Foncier Equilibre, sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 215 | Convention de partenariat d'anticipation "soutien à la production de logements" et convention de mandat 2009 parc privé - Région Rhône-Alpes. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 216 | Garanties d'emprunts au logement social - complément à la délibération du 18 mai 2009. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 217 | Désignation de représentants au sein de l'ADIL. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 218 | Sollicitation d'une subvention auprès de la Région dans le cadre de l'action 40 - Mise en place d'un plan d'information et de communication - Opération 15 - Mise en page et reproduction de la charte de développement et du CDPRA. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 219 | Convention AGEDEN 2009/2011. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 220 | Proposition de la Région visant à ce que le Grésivaudan soit un territoire test pour l'élaboration d'un plan Climat Energie Territorial. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 222 | Liaison routière RD 165 et RD 42. Acquisition parcelle AN 42. M. ADRAIT Johnny et Thierry. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 223 | Pôle de compétitivité MINALOGIC - Projet CHAPI. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 224 | Occupation du lot n°10 de la pépinière Bergès. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 225 | Création d'activité. EURL CIME. Demande de subvention dans le cadre de l'OCMMR (Opération Collective de Modernisation en Milieu Rural) Saint-Hilaire du Touvet. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 226 | Zone d'activités intercommunale La Buissière. Indemnisation pour éviction agricole de Mme MEUNIER Martine. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 227 | Zone d'activités intercommunale la Buissière. Indemnisation pour éviction agricole de M. BRUNET MANQUAT Christian. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 228 | Zone d'activités intercommunale la Buissière. Indemnisation pour éviction agricole de M. RUELLE Georges. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 229 | Zone d'activités intercommunale la Buissière. Indemnisation pour éviction agricole de M. GUILLAUDIN Michel. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 221 | Liaison routière RD 165 et RD 523. Acquisition de parcelles AN 47 et AN 179p. Mme et M. ADRAIT Jean Pierre. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 230 | Etude sur les retombées économiques liées à l'activité touristique du Grésivaudan. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 231 | Convention d'occupation précaire et saisonnière du domaine public - snack de la base de loisirs de la Terrasse - Saison 2009 (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 232 | Super 16 bouliste. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 232 bis | Décision modificative N°10 - Budget principal. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 233 | Convention coupe Icare.org. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 234 | Convention d'occupation temporaire du domaine privé snack du Centre Nautique Intercommunal du Grésivaudan à Crolles. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 235 | Convention d'occupation temporaire de la base de loisirs intercommunale du lac de la Terrasse. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 236 | Convention d'utilisation du terrain de beach volley du Centre Nautique Intercommunal du Grésivaudan. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 237 | Festival de la Petite Reine. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 237 bis | Décision modificative n°11. Budget principal. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 238 | Organisation d'un forum sport santé et handicap. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 239 | Convention CNI - Ecoles. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 240 | Convention transports collèges et lycées vers le CNI. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 241 | Renouvellemdent de la convention de fourniture de repas pour les cantines scolaires. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 243 | Demande de subvention auprès du Conseil Général concernant la réalisation d'une étude portant sur les attentes et les besoins des personnes âgées vieillissantes en matière d'héberggement longue durée, accueil temporaire, accueil de jour, maintien à domicile, déplacements. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 242 | Décision modificative n°3 - Budget annexe "MAPAD Résidence Belle Vallée". (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 244 | Décision modificative n°2 - Budget annexe "zone communautaire de Grande Ile". (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 199 | Rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges. (séance du 07 septembre 2009)
Délibération n° 190 | Adoption du réglement interieur de la Communauté de Communes. (séance du 29 juin 2009)
Délibération n° 191 | Evolution de l'Intercommunalité. (séance du 29 juin 2009)
Délibération n° 193 | Versement transport. Modalités de partenariat avec l'URSSAF de l'Isère. (séance du 29 juin 2009)
Délibération n° 195 | Elaboration du Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grésivaudan. (séance du 29 juin 2009)
Délibération n° 197 | Ordures ménagères. Etude de faisabilité. (séance du 29 juin 2009)
Délibération n° 192 | Instauration du versement transport. (séance du 29 juin 2009)
Délibération n°196 | Charte de développement durable. (séance du 29 juin 2009)
Délibération n° 180 | Convention d'application NANO 2012. Année 2008. (séance du 26 juin 2009)
Délibération n° 181 | Décision modificative n°7. Budget principal. (séance du 26 juin 2009)
Délibération n° 182 | Déléguation pur les cessions d'immobilisation. (séance du 26 juin 2009)
Délibération n° 183 | Chéquier "Jeunes Isère" : convention Espace Aragon. (séance du 26 juin 2009)
Délibération n° 184 | Décision modificative n°8. Budget principal. (séance du 26 juin 2009)
Délibération n° 185 | Avancement de grade : Adjoint Administratif Territorial de 1ère Classe. (séance du 26 juin 2009)
Délibération n° 186 | Avancement de grade : Adjoint Technique Territorial de 1ère Classe. (séance du 26 juin 2009)
Délibération n° 187 | Programme PRODEPARE entretien des berges. Commune de le Versoud. (séance du 26 juin 2009)
Délibération n° 188 | Convention pour l'accueil du "Chapiteau de l'Isère" sur la commune de Sainte Marie d'Alloix. (séance du 26 juin 2009)
Délibération n° 189 | Frais de déplacement des personnels impactés par la fusion des intercommunalités. (séance du 26 juin 2009)
Délibération n° 166 | Schéma Directeur d'accessibilité des transports. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 141 | Désignation de délégués à la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM) (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 142 | Modification statutaire du Syndicat Mixte du Grésivaudan Crolles 2 (SMGC2). (séance du 15 juin 2009)
Délibération n°143 | Gestion des régies de recettes et/ou d'avances. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 144 | Budget annexe MAPAD Résidence Belle Vallée Décision modificative n°2 (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 146 | Taux d'amortissement. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 147 | Budget principal : décision modificative n° 4 (securisation de la piste piétons/cycles). (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 148 | Budget principal - Décision modificative n°5 (subvention fonctionnement la Combe de Lancey et organismes de droit privé). (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 150 | Taux d'avancement de grade. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 151 | Subvention COS Communauté de Communes. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 152 | Mutuelle santé : participation de la Communauté de Communes. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 153 | Recrutement de personnels remplaçants auprès du Centre de Gestion de l'Isère. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 154 | Recrutement d'agents saisonniers. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 155 | Subventions aux manifestations culturelles. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n°156 | Centre de loisirs du Moyen Grésivaudan 2009.Convention ACL et transports avec les communes. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n°157 | Convention cadre relative aux modalités de coopération entre établissement de santé et EHPAD (plan canicule). (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 158 | Convention avec le réseau de soins palliatifs PALLIAVIE. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 159 | Garantie - Les Avenièrs à Crolles (SDH) (prêt PLUS sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 160 | Garantie - Les Aveniers à Crolles (SDH) (Prêt PLUS Foncier sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 161 | Garantie - Les Aveniers à Crolles (SDH) (Prêt PLAI sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 162 | Garantie - Les Aveniers à Crolles (SDH) (Prêt PLAI Foncier sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 163 | Demande d'aide financière complémentaire auprès de l'ADEME pour la mise en place d'un calculateur d'itinéraires transports et déplacements. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 164 | Mise en place de conventions PDE - PDA. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n°165 | Dépositaires de titres de transports. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 167 | Mission Locale jeunes du Grésivaudan. Convention 2009 (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 168 | Entretien du sentier de l'Alpe dans le cadre des chantiers d'insertion. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 169 | Liaison routière RD 165 et RD 523 - Acquisition des parcelles AM 76, AA 13 et AA 12 partie. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 170 | Requalification Parc de la Grande Ile - Subvention Région. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 171 | Parc d'activités de la Grande Ile - Implantation de l'entreprise DSC. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 172 | Occupation du lot 11 de la pépinière Bergès. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 173 | Occupation du lot 8 de la pépinière Bergès. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 174 | Pôle de compétitivité Minalogic. Contrat de performance 2009/2011. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 175 | Pôle de compétitivité Tenerrdis Contrat de performance 2009/2011 (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 176 | Schéma de desserte forestière de la Communauté de Communes du Pays du Grésivaudan. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 177 | Stratégie foncière. Subvention Région. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 178 | Terrain de football de Saint Hilaire du Touvet. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 179 | Avenant au contrat de développement diversifié du pôle moyenne montagne du Plateau des Petites Roches. (séance du 15 juin 2009)
Délibération n° 103 | Avenant au contrat de développement Pays-Rhône Alpes Grésivaudan. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 104 | Candidature au contrat de développement durable Rhône-Alpes CDDRA. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 105 | Subventio d'investissement aux associations intercommunales du Plateau des Petites Roches. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 106 | Convention de mise à disposition d'un personnel du Syndicat Intercommunal Scolaire Saint Bernard - Saint Hilaire du Touvet (SISCO) à la Communauté de Communes. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 107 | MAPAD Résidence Belle Vallée - acceptation de dons en espèces. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 108 | Modification de la régie de recettes et d'avances de la MAPAD. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 109 | Création de la régie d'avances du Centre de Loisirs de Saint Maximin. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 110 | Avenant n°1 - Convention signée avec l'association de l'Espace Aragon. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 111 | Résultats comptables 2008. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 112 | Décision modificative n°2 - Budget principal (transports collectifs - coupe Icare) (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 113 | Convention avec l'Agence Nationale pour Chèques-Vacances (ANCV). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 114 | Espace Aragon - Convention de partenariat. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 115 | Convention office du tourisme du Plateau des Petites Roches. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 116 | Nouvelle convention relative à l'utilisation des équipements sportifs par les collégiens pulics isérois. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 117 | Base de loisirs intercommunale à la Terrase : Conseil Général de l'Isère - demande de subvention sécurisation plans d'eau. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 118 | Financement de la Maison Pour l'Emploi de Pontcharra par la Communauté de Communes du Pays du Grésivaudan - Exercice 2009. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 119 | RAM "Les P'tits d'Hommes". (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 120 | Convention d'objectifs et de financement concernant le Centre de Loisirs de Saint Maximin. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 121 | Convention d'objectifs et de financement concernant le multi accueil "les 3 Quenottes". (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 122 | Modalités d'attribution des garanties d'emprunts aux opérateurs de logement social. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 123 | Garantie - Quartier du Soleil à Crolles (SDH) (Prêt PALULOS sans préfinancement, double révisabilité limité). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 124 | Garantie - Marmet Paturel à Crolles (SDH) (Prêt PLUS sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 125 | Garantie Marmet Paturel à Crolles (SDH) (Prêt PLUS foncier dans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 126 | Garantie - Marmet Paturel à Crolles (SDH) (Prêt PLAI sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 127 | Garantie Marmet Paturel à Crolles (SDH) (Prêt PLAI foncier sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 128 | Garantie - Résidence sociale Rue Emmanuel Mounier à Crolles (OPAC) (Prêt PLAI sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 129 | Garantie - Résidence sociale Rue Emmanuel Mounier à Crolles (OPAC) (Prêt PLAI foncier sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 130 | Garantie - Résidence sociale Rue Emmanuel Mounier à Crolles (OPAC) (Prêt Foncier Equilibre sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 131 | Participation à l'équilibre de deux opérations de logements sociaux à la Terrasse (différentiel zone 2/zone 3. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 132 | Subvention Association des Foyers de l'Oiseau Bleu. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 133 | Liaison routière RD 165 et RD 523 Acquisition parcelle AN 144 partie M. DEBERNARDI André. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 134 | Occupation d'un bureau de la pépinière Eurekalp. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 135 | Occupation du lot n°4 de la pépinière Bergès (Patricia LEVASSEUR). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 136 | Mise en place d'un site Internet avec calculateur d'itinéraire pour le réseau transports du Grésivaudan. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 137 | Budget principal - Décision modificative n°3 (exédent antérieur/déficit antérieur). (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 138 | Budget annexe MAPAD Résidence Belle Vallée Décision modificative n°1. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 139 | Budget annexe activités du Centre Nautique - Décision modificative n°1. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 140 | Budget annexe zone communautaire de la Grande Ile I - Décision modificative n°1. (séance du 18 mai 2009)
Délibération n° 098 | Cotisation à la MIE/MIFE Est Isère. (séance du 23 avril 2009)
Délibération n° 086 | Adhésion au Pôle Emploi (ASSEDIC). (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 087 | Création de deux postes d'agents sociaux de 1ère classe. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 088 | Création d'un poste d'Adjoint Technique 2ème Classe à l'Espace Aragon. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 089 | Création d'un deuxième poste d'Adjoint Technique 2ème Classe à l'Espace Aragon. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 090 | Modification du tableau des effectifs Suppression d'un poste d'éducateur de jeunes enfants et création d'un poste d'assistant socio-éducatif. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 091 | Adhésion au Centre National d'Action Sociale (CNAS). (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 092 | Convention d'utilisation du Centre Nautique Intercommunal. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 093 | Adhésion à Etoil.org (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 094 | Liaison routière RD 165 et RD 523 Acquisition de la parcelle AN 41 - M. Jacques PERRIN. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 095 | Liaison routière RD 165 et RD 523 Acquisition parcelle AN 177p et AN 175 - CONSORTS Rozette. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 096 | Liaison routière RD 165 et RD 523 Acquisition parcelle AN 142 - Michèle DARVIN. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 097 | Maison pour l'emploi de Pontcharra. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 099 | PRODEPARE (Programme Départemental d'Insertion par l'Environnement)2009 - Laval ex CCBB. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 100 | Avenant 2009 au CDPRA. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 101 | Création du périmètre de transport urgain (TPU) du Grésivaudan. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 102 | Marché public de transport n° 08-02 - déclaration sans suite. (séance du 20 avril 2009)
Délibération n° 062 | Etablissements exceptionnels. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 063 | Taux de taxe professionnelle 2009. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 064 | Taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2009. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 065 | Tarifs 2009 : Salle de réunion-podium-grilles d'exposition-tribunes mobiles- photocopies. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 066 | Tarifs 2009 : Photocopies et accès Internet sur l'antenne de proximité de Saint-Hilaire du Touvet. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 067 | Tarifs 2009 : Vente de repas à la MAPAD Belle Vallée. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 068 | Tarifs 2009 : Prestation piscine. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 069 | Tarifs 2009 : Prestations squashs et foot salle. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 070 | Tarifs 2009 : Plages de la base de loisirs. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 071 | Tarifs 2009 : Camping de la base de loisirs. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 072 | Tarifs 2009 : Espace Aragon. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 072 - Bis | Tarifs 2009 : Espace Aragon. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 073 | Tarifs 2009 : Aire d'accueil des gens du voyage. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 074 | Tarifs 2009 : Location des pépinières. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 075 | Tarifs 2009 : Prestations du centre de loisirs de Saint Maximin. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 076 | Tarifs 2009 : Prestation de la Maison de la Petite Enfance. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 077 | Création de régies. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 081 | Adhésion au GART. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 080 | Contrat de rivière. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 079 | Régime indemnitaire 2009 (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 082 | Tarification générale du réseau de transport de le Grésivaudan. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 083 | Mise en oeuvre de bourses pour les élèves qui ne sont pas desservis par les transports en commun. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 084 | Mise en oeuvre d'une carte d transport scolaire gratuite. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 085 | Approbation du règlement intérieur. (séance du 23 mars 2009)
Délibération n° 044 | Transcription des délibérations dans les registres. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n°045 | Désignation des délégués au Syndicat Mixte d'Actions Gérontologiques (SYMAGE). (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 046 | Désignation des délégués au comité de rivière Drac Romanche. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 047 | Versement de subventions avant vote du budget primitif. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 048 | Frais de déplacement des agents. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 049 | Mise en place du Comité d'Hygiène et de Sécurité (CHS). (séance du 09 mars 2009)
Délibération n°050 | Mise en place du Comité Technique Paritaire (CTP). (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 051 | Liaison routière RD 165 et RD 523 - Acquisition des parcelles partie AN 158 et AN 181 - SCI Vallier. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 052 | Liaison routière RD 165 et RD 523 - Acquisition de la parcelle AN 171 - Mme et M. BELLIN Daniel. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 053 | Eléctrification Gières Montmélian. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 054 | Ligne 6100. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 056 | Occupation de l'atelier n°2 et des bureaux 11 et 12 de la pépinière Eurekalp. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n°057 | Convention avec EGEE (Entente des Générations pour l'Emploi et l'Entreprise). (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 058 | Vente à l'Euro symbolique à la commune de Villard Bonnot de la parcelle AB 695 située sur la ZAC du Verney. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 059 | Adhésion à l'ADIL (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 060 | Aide à une opération de logements sociaux à Laval. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 061 | La semaine du Développement Durable Grésivaudan. (séance du 09 mars 2009)
Délibération n° 039 | Adhésion au Parc Naturel Régional de Chartreuse (PNRC). (séance du 23 fevrier 2009)
Délibération n° 041 | Programme NANO 2012. (séance du 23 fevrier 2009)
Délibération n° 040 | Choix du nom de l'intercommunalité. (séance du 23 fevrier 2009)
Délibération n° 042 | Motion relative à la réforme de la Taxe Professionnelle. (séance du 23 fevrier 2009)
Délibération n° 043 | Orientation budgétaires 2009. (séance du 23 fevrier 2009)
Délibération n° 025 | Création d'un poste de Directeur Général Adjoint des services de 40 000 à 150 000 habitants. (séance du 09 fevrier 2009)
013 | Constitution de la commission d'Appels d'Offres. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 014 | Désignation de délégués à l'Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG). (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 015 | Désignation de délégués à Icare - Festival Organisation (IFO). (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 016 | Désignation de délégués à la Mission Locale de Saint-Martin d'Hères. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 017 | Désignation de délégués au Syndicat Mixte pour l'Elaboration et le Suivi du Schéma Directeur de la Région Grenobloise. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 018 | Désignation de délégués au Syndicat Mixte du Grésivaudan Crolles 2 (SMGC 2). (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 019 | Désignation de délégués au Syndicat Mixte des Bassins Hyrauliques de l'Isère (SYMBI). (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 020 | Dématérialisation des actes administratifs. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 021 | Fixation de l'attribution de compensation provisoire. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 023 | Versments de subventions avant vote du budget primitif 2009. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n°024 | Création d'un poste de Directeur Général des services de 80 000 à 15 000 habitants. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n°026 | Création d'un poste de conseiller territoiral socio-éducatif. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 027 | Création d'un poste d'éducateur de jeunes enfants à temps non complet. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 028 | Tableau des effectifs des emplois permanents. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 029 | Indemnité du Trésorier. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 030 | convention 2009 de partenariat avec le CNFPT. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 031 | Délégation donnée au Président pour les marchés. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 032 | Sécurisation des torrents de Belledonne - financement. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 033 | Etude d'accès et d'amnénagement de la zone intercommunale Alfred Freydet - financement. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 034 | Extension du périmètre de transport urbain (TPU) du Grésivaudan. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 035 | Sollicitation d'une subvention aurpès de la Région dans le cadre de l'acion 39 Mise en place d'une évaluationdu CDPRA - opération 1 - évaluation inermédiaire du CDPRA (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 036 | Délégation au Comité de Pilotage du pouvoir de délibération sur les propositions d'opérations qui lui sont soumises. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 037 | Portage du programme européen Leader. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 037 - Bis | Portage du programme européen Leader. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 038 | Désignation de délégués au Syndicat Mixte pour l'élaboration et le suivi du Schéma Directeur de la région grenobloise. (séance du 09 fevrier 2009)
Délibération n° 022 | Création de budgets annexes. (séance du 02 fevrier 2009)
Délibération n° 349 | Protocole d'accord syndical. (séance du 18 janvier 2009)
Délibération n° 351 | Contentieux devant la Cours de Cassation. Désignation de la SCP PIWNICA - MOLINIE pour défendre les intérêts de la Communauté. (séance du 18 janvier 2009)
Délibération n° 353 | Acquisition de la parcelle AA12 partie (ancienne Papeteries de Lancey - site du Pruney). (séance du 18 janvier 2009)
Délibération n° 354 | Location du site des anciennes Papèteries de Lancey - site du Pruney à l'entreprise Cascades. (séance du 18 janvier 2009)
Délibération n° 355 | Etude d'opportunité sur la politique globale de l'eau et des milieux aquatiques. (séance du 18 janvier 2009)
Délibération n° 357 | Délibération de garantie - les Demeures de la Cerisaie à Montbonnot-Saint-Martin SDH - (prêt PLUS foncier sans préfinancement, double révisabilité limitée). (séance du 18 janvier 2009)
Délibération n° 359 | Aide exceptionnelle Haïti. (séance du 18 janvier 2009)
Délibération n° 012 | Création et composition de commissions thématiques. (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n° 011 | Création et composition de la commission d'appels d'offre. (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n°010 | Rôle et composition de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées. (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n° 009 | Rôle et composition de la commission consultative des services publics locaux. (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n° 008 | Rôle et composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées. (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n° 007 | Fixation du montant des indemnités des élus. (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n°6 | Délégations du Conseil de communauté au bureau communautaire (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n°5 | Élection des conseillers communautaires au bureau communautaire (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n°4 | Création des postes de conseillers communautaires délégués (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n°3 | Élection des vice-présidents (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n°2 | Détermination du nombre de vice-présidents (séance du 12 janvier 2009)
Délibération n° 001 | Election du président. (séance du 12 janvier 2009)