Les différentes instances communautaires

Le conseil communautaire

Le conseil communautaire se réunit régulièrement pour débattre et voter les projets proposés par le bureau communautaire. Le conseil gère, par l’adoption de délibérations, les affaires relevant des compétences de la communauté de communes.

Le conseil se compose des 74 conseillers communautaires désignés lors des élections municipales.

Les séances sont ouvertes au public et sont également retransmises en direct sur la chaîne Youtube du Grésivaudan. Retrouvez les dates des prochaines séances sur l'agenda de territoire. L'ordre du jour des conseils communautaires est consultable quelques jours avant la séance sur la page Délibérations.

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Les autres instances

Le bureau débat des orientations stratégiques, des actions et des projets relevant du champ de compétences de la communauté de communes avant leur présentation en conseil communautaire. Le bureau est composé de 17 membres:

  • Le président
  • 15 vice-présidents
  • 1 conseillère communautaire déléguée

Les séminaires : l’occasion d’associer les élus en dehors des conseils communautaires pour réfléchir à l’évolution des compétences de la collectivité et saisir les enjeux financiers du territoire.

La conférence des maires : instance de consultation et de coordination qui vise à renforcer le dialogue entre les maires des communes membres et la communauté de communes à laquelle elles appartiennent.

13 commissions thématiques sont composées d’élus communautaires, d’élus municipaux des communes membres et de membres du conseil de développement. 

Ce sont des commissions d'étude et de travail. Elles émettent de simples avis et peuvent formuler des propositions mais ne disposent d'aucun pouvoir propre, le conseil communautaire étant le seul compétent pour régler, par ses délibérations, les affaires de l'intercommunalité. Les séances ne sont pas publiques.
Les commissions sont présidées ou co-présidées par les vice-présidents. Pour ce mandat, les membres des commissions se sont déclarés suite à un appel à candidature, sans restriction du nombre de membres. Seule, la commission Finances voit son effectif limité à un représentant titulaire et un représentant suppléant par commune. Les commissions thématiques sont les suivantes :