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Depuis le 1er janvier 2012 la semaine du tribunal est ouverte à tous les bénéficiaires DALO !
Le droit au logement est garanti par l’Etat à toute personne qui, résidant sur le territoire français de façon régulière et stable, n’est pas en mesure d’y accéder par ses propres moyens ou de s’y maintenir.
Si l’Etat ne satisfait pas à cette obligation, le demandeur a la possibilité d’exercer un recours amiable devant la commission de médiation et, à défaut de proposition de logement ou d’accueil en structure adaptée, un recours contentieux devant le Tribunal administratif.
Jusqu’au 31 décembre 2011, ce recours contentieux n’était pas ouvert à tous les demandeurs DALO.
Seules les personnes de bonne foi se trouvant dans l’une des situations suivantes pouvaient exercer ce recours :
dépourvus de logements
logés dans des locaux impropres à l’habitation ou présentant un caractère insalubre ou dangereux
menacés d’expulsion sans possibilité de relogement
hébergés ou logés temporairement dans un logement de transition ou logement foyer
logés dans un local manifestement sur-occupé ou non décent à condition d’avoir à sa charge au moins un enfant mineur ou une personne handicapée ou de présenter soi-même un handicap
Depuis le 1er janvier 2012, les demandeurs de logements sociaux n’ayant pas reçu de proposition adaptée dans un délai anormalement long, peuvent eux aussi engager une action judiciaire contre l’Etat.
Les délais anormalement longs en Isère sont :
25 mois dans l’agglomération grenobloise, Communauté d’Agglomération du Pays Viennois, Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais, Communauté d’Agglomération Porte de l’Isère, Communauté de Commune du Moyen Grésivaudan
13 mois dans les autres communes du département
Recours devant la Commission de médiation
Si la Commission de médiation considère que le demandeur est bien prioritaire, elle transmettra sa demande au préfet. La Commission dispose d’un délai de 3 mois pour une demande de logement ou de 6 semaines pour une demande d’hébergement pour rendre sa décision.
Recours devant la Juridiction administrative
Si, à compter de la décision favorable de la Commission de médiation, le demandeur n’a pas dans un délai de 3 mois pour une demande de logement ou de 6 semaines pour une demande d’hébergement, reçu de proposition tenant compte de ses besoins et de ses capacités, celui-ci pourra former un recours devant le Tribunal administratif.
Pour toutes informations complémentaires :
ADIL 38
2 Bd Maréchal Joffre
38000 Grenoble
Tél. 04 76 53 37 30
ADIL 38 - Agence Nord Isère
1 rue Buffon, BT Les Bouleaux
38300 Bougoin Jallieu
Tél. 04 74 93 92 61
De nombreuses permanences dans le département renseignez-vous ! www.adil38.org
A compter du lundi 16 janvier 2012, les horaires d’ouverture au public de la déchetterie du Touvet sont modifiés. Elle est maintenant ouverte du lundi au dimanche inclu de 8 h 30 à 17 h 45 non stop !
Elle ne sera fermée que 3 jours dans l’année : 1er janvier, 1er mai et 25 décembre.
Visualiser la carte des déchetteries du Grésivaudan
Vous souhaitez renouveler la communication de votre bac de tri sélectif ou remplacer l’affiche "consignes de tri" du local poubelle de votre résidence : cliquez ici
Pour vous procurer ces autocollants, contactez la direction de la gestion des déchets des déchets du Grésivaudan au
04 76 08 03 03
dechetsmenagers@le-gresivaudan.fr
Quelle énergie choisir dans mon projet de construction ou de rénovation ? Comment réduire ma consommation actuelle ? Quelles solutions techniques et financières ?
Pour vous conseiller et répondre à vos questions, Le Grésivaudan vous propose une fois par mois et sur rendez-vous, des permanences gratuites assurées par un expert de l’Espace Info-Energie de l’Isère (AGEDEN). Le conseiller répond à vos questions et vous donne des solutions techniques et financières adaptées à votre projet.
Pour l’année 2012, les permanences se déroulent à Crolles, au siège de la communauté de communes, 115 rue Louis Néel, les mercredis de 9h à 12h aux dates suivantes :
mercredi 11 janvier
mercredi 8 février
mercredi 14 mars
mercredi 11 avril
mercredi 9 mai
mercredi 13 juin
mercredi 11 juillet
mercredi 12 septembre
mercredi 10 octobre
mercredi 14 novembre
mercredi 12 décembre
L’AGEDEN conseille et répond aux questions de tous (habitants et professionnels) ; et vous permet de mieux maîtriser l’énergie, de réduire votre consommation et de limiter vos émissions de gaz à effet de serre.
Ce dispositif énergie est une action du Plan Climat Energie Territorial du Grésivaudan.
Inscription gratuite sur rendez-vous : 04 76 23 53 50
Le numéro 10 de la série est en ligne et traite dans son dossier des transports et déplacements dans le Grésivaudan : optimisation, adaptation, nouveaux projets autour des modes doux et des transports en communs.
Ce numéro est également accompagné du supplément Le Geste (N°3) abordant le tri pendant les fêtes ainsi que le recyclable à l’infini du verre.
Pour la troisième année consécutive, les Skibus reprennent le chemin des stations du Grésivaudan.
Pour un euro l’aller-retour, et en accès libre pour les abonnés du Grésivaudan, de TransIsère et du TER, ces navettes saisonnières desservent les stations de Belledonne et Chartreuse : Saint-Hilaire du Touvet, le Col de Marcieu, le Collet d’Allevard, Les 7 Laux, Chamrousse et le Col du Barioz-Grand Plan.
A chacun sa formule, toutes les lignes assurent 2 allers-retours par jour le week-end et 1 aller-retour par jour le mercredi hors vacances scolaires, ainsi que 2 allers-retours par jour 7 jours sur 7 en période de vacances. Pourquoi s’en priver ?
Partenaires de l’opération, les stations proposent, cette année encore, des réductions sur les forfaits à tous les usagers des Skibus, sur présentation du ticket unitaire ou de la contremarque :
* Espace Nordique du Barioz - Le Grand Plan
Prix déjà mini !
Espace nordique : www.espacenordiquedubarioz.fr – 04 76 71 06 47
Grand Plan : www.scbarioz.net – 04 76 71 09 75 / 04 76 45 03 08
* Le Collet d’Allevard
- 15 % sur les forfaits
www.allevard-les-bains.com – 04 76 45 10 11
* Les 7 Laux
Skiez au prix du tarif groupe !
www.les7laux.com – 04 76 08 17 86
* Saint-Hilaire du Touvet
Tarifs Groupes appliqués sur tous les forfaits
www.station-ski-saint-hilaire.fr – 04 76 08 33 99
* Col de Marcieu
1/2h de tubing offerte avec l’achat du forfait pour un trajet en bus
www.col-marcieu.com – 04 76 08 31 58 / 04 76 08 30 96
* Chamrousse
- 20 % sur les forfaits
www.chamrousse.com – 04 76 89 92 65
A Prapoutel (Les 7 Laux) et au Collet d’Allevard, les usagers des Skibus ont la possibilité de déposer leurs chaussures dans des casiers pour la journée.
Téléchargez les horaires :
La remise des trophées récompensant les vainqueurs du challenge de cette année 2011 aura lieu Vendredi 16 décembre à 18 h à l’Espace Bergès (Lancey à Villard-Bonnot).
La cérémonie sera suivie d’un verre de l’amitié.
Pour être classé et remporter le challenge, il faut participer au minimum à 4 des 9 courses pédestres longues distances.
Les courses du challenge intercommunal du Grésivaudan :
Cross de l’amitié, à Champ-près-Froges le 22 mai : 15 km - Tél. 04 76 71 44 73
La Grési’courant, au Versoud le 19 juin : 11,2 km - Tél. 04 76 77 41 70
La Rosière, à Pontcharra le 28 août : 15 km - Tél. 04 76 97 11 65
Cross des Chioures, à St Pancrasse le 04 septembre : 13 km - Tél. 06 70 48 89 41
Cross des Côteaux, à Crolles le 18 septembre : 15 km - Tél. 04 76 13 47 29
Cross de Biviers, à Biviers le 25 septembre : 10 km - Tél. 06 72 76 69 28
Cross du Manival, à Saint-Ismier le 2 octobre : 8 km - Tél. 04 76 52 52 25
Cross du maïs, à La Terrasse le 9 octobre : 14 Km - Tél. 06 22 06 28 73
La Comba, à La Combe de Lancey le 23 octobre : 17 km -Tél. 04 76 71 62 02
Renseignements : Le Grésivaudan - Tél. 04 76 08 04 57
Réduire sa consommation d’énergie et faire des économies, tout en participant à son échelle à la lutte contre le changement climatique : c’est le défi que lance le concours « Familles à énergie positive ». Cette opération nationale est organisée pour la première année à l’échelle du territoire, par l’Ageden et Le Grésivaudan, dans le cadre de son Plan Climat. De nombreuses communes ont répondu présentes, et soutiendront pendant 5 mois cet hiver les familles prêtes à s’attaquer à leurs factures d’énergie.
Pour accompagner les élus des communes et les familles intéressées, l’Ageden propose une rencontre réunion d’information et d’échanges
le jeudi 20 octobre 2011 à 19 h
à l’Agora de Saint-Ismier.
Cette rencontre est l’occasion pour tout ceux qui le souhaitent de prendre connaissance du concours, découvrir les modalités de participation, ainsi que cette démarche innovante pour prendre conscience concrètement des économies d’énergie, en toute convivialité !
Renseignements auprès de :
Sylvie Veslin, de l’Ageden : tél. 04 76 23 53 50
Anne Foret, Le Grésivaudan : tél. 04 76 90 51 57
Structure du groupe d’économie solidaire ULISSE, présent depuis 1995 sur le bassin Grenoblois, E3I lance aujourd’hui une antenne en partenariat avec la Mission locale du Grésivaudan.
E3i, une équipe professionnelle à votre service
Nos prestations :
• Délégation de salariés en mission de travail temporaire dans une relation de proximité, à l’écoute des besoins des entreprises utilisatrices.
• Gestion des tâches administratives et comptables (contrats de travail, DPAE, fiches de salaire, visites médicales, EPI), solution « clé en main » pour l’entreprise
• Qualité d’accompagnement et de suivi : réactivité, recrutements ajustés, suivi des missions avant la fin de la période d’essai
Pourquoi choisir E3i ?
• Le travail temporaire, un outil au service de l’intégration professionnelle
• E3i apporte un service de qualité riche en sens.
• E3i apporte une réponse adaptée dans le cadre des obligations « marchés publics » et assure un rôle de conseil aux entreprises dans cette mise en œuvre
• E3i travaille en réseau et en lien avec les prescripteurs référents tout au long du parcours du salarié.
• E3I assure un accompagnement individualisé de chaque salarié par un Conseiller d’Insertion Professionnelle (CIP) pour une durée allant jusqu’à 24 mois.
Notre cible : un public en difficulté d’accès à l’emploi, agréé par Pôle emploi
Nos secteurs d’activités : Bâtiment, Gros œuvre, Travaux publics, Industrie, Tertiaire, etc.…
« Trait d’union entre les hommes et l’entreprise, E3I allie l’économique au social. Pour que la réussite des uns soit aussi celle des autres. »
Contact :
Jean Clot
E31 / Mission locale Grésivaudan
Chargé de développement
147 rue du Pré de l’Horme
38920 Crolles
Tél. 04 76 08 08 70
Fax. 04 76 08 89 51
Mail. jdot@mlgresivaudan.com
www.e3i-interim.com
Vous cherchez des informations sur le logement : frappez à la bonne porte !
Pour répondre à vos questions, l’ADIL (Agence Départementale d’Information sur le Logement) organise avec le soutien de la Communauté de communes Le Grésivaudan deux permanences gratuites par mois à Crolles et Pontcharra.
Vous souhaitez des renseignements et conseils juridiques, financiers et fiscaux :
Accession à la propriété : prêts, crédits d’impôt, contrats...
Location : loyers, charges, réparations...
Copropriété : mission du syndic, majorités,
Fiscalité immobilière, revenus fonciers, investissement locatif...
DEUX PERMANENCES ADIL GRATUITES DANS LE GRESIVAUDAN PAR MOIS
Mairie de Crolles : le 2e jeudi du mois de 14h à 17h
Mairie de Pontcharra : le 4e jeudi du mois de 14h à 17h
Les prochaines dates :
à la mairie de Crolles : les jeudis 13 octobre, 10 novembre et 8 décembre.
à la mairie de Pontcharra : les jeudis 27 octobre, 24 novembre et 22 décembre.
Contact : Marie-Laure Boutry de l’ADIL
Il est préférable de prendre rendez-vous au 04 76 53 37 32
www.adil38.org
Suite à la mise en place de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) sur l’ensemble du territoire intercommunal, les services fiscaux nous informent d’un envoi décalé des avis d’imposition de la taxe foncière (sur lequel apparaît la TEOM) pour les contribuables habitant l’une des 47 communes du Grésivaudan. Vous recevrez votre avis d’imposition à partir de début novembre. De ce fait, la date limite de paiement a été repoussée au 15 décembre de cette année. Si vous avez souscrit à la mensualisation ou au prélèvement à l’échéance, le report de la date de paiement sera également appliqué automatiquement sans aucune démarche de votre part.
Pour de plus amples informations, vous pouvez contacter votre centre des finances publiques habituel.
Le réseau des Transports du Grésivaudan s’adapte aux besoins des usagers avec de nouvelles liaisons et des prolongements de lignes à partir du 1er septembre 2011.
• L’ensemble des lignes régulières proposent un fonctionnement le samedi, hormis les lignes G22 (La Ferrière > Allevard) et G51 (Biviers > Montbonnot).
• L’ancienne ligne MBO01 permettra, dès le 1er septembre, des liaisons régulières entre Biviers et Monbonnot, en rabattement sur la RD1090 et au Pré de l’eau afin de permettre des correspondances sur les lignes TransIsère structurantes du territoire. Cette nouvelle ligne est baptisée G51.
• La ligne G60 (Inovallée > Brignoud) est supprimée et remplacée par la ligne TransIsère 6070, permettant une meilleure fréquence et des trajets directs jusqu’au domaine universitaire de Saint-Martin d’Hères, où des correspondances avec le tramway sont possibles vers le centre-ville grenoblois ou le CHU.
• La ligne TransIsère 6070 propose des trajets entre la gare de Gières, le domaine universitaire de Saint-Martin-d’Hères et la zone industrielle de Crolles-Bernin toutes les 10 minutes en période de pointe.
• En complément, la ligne G65 est créée entre la zone industrielle de Crolles-Bernin et la gare de Brignoud afin d’assurer les correspondances avec les trains TER.
• La ligne G62 (Goncelin > Bernin) propose des services entre Goncelin et Bernin tout au long de la journée, et non plus seulement en heure de pointe.
• La commune de Barraux, déjà desservie par la ligne G13 en heure de pointe est désormais desservie en cours de journée par la ligne G11.
• Les lignes G12 et G13 (Pontcharra > Goncelin via la rive droite), qui ne proposaient des services qu’en heures de pointe, sont renforcées en cours de journée avec des services Allobus (transport à la demande). De plus, elle desserviront le centre et la partie nord du Touvet, la partie sud étant desservie par la ligne G30.
• Les lignes G40 (Pontcharra > Crolles) et G41 (Allevard > Crolles) qui sont à destination des travailleurs postés de ST Microelectronics fonctionneront désormais toute la semaine et non plus uniquement le week-end. Ainsi, toutes les équipes de travailleurs postés pourront utiliser ce service.
Retrouvez toutes les fiches horaires de la rentrée sur la page "Fiches horaires et points d’arrêts" :
www.le-gresivaudan.fr/-Fiche...
Le Grésivaudan vient de publier son rapport d’activités 2010.
Télécharger ce document :
En octobre, pour les jeunes du territoire, Le Grésivaudan organise deux sessions de formations, générale et d’approfondissement du BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur).
Le BAFA, c’est plus qu’un simple moyen d’avoir un job d’été... Faire le choix d’être animateur, c’est aimer la vie en collectivité et le travail en équipe, ne pas craindre de prendre des responsabilités et surtout s’intéresser aux enfants… Le BAFA permet d’encadrer de manière occasionnelle des jeunes de 4 à 18 ans au sein des accueils collectifs de mineurs : CVL (plus connus sous le nom de colonies de vacances) et CLSH (plus connus sous le nom de centres aérés ou centres de loisirs).
Conditions d’obtention :
avoir 17 minimum,
suivre une formation pendant les vacances scolaires pour valider le BAFA.
Le Grésivaudan prend en charge 23 % du coût du stage ainsi que la restauration des stagiaires.
Formation générale BAFA
Du samedi 22 au samedi 29 octobre 2011
À l’accueil de loisirs intercommunal à St Maximin
Tarif : 221 euros
Formation d’approfondissement
Du lundi 24 au samedi 29 octobre 2011
A l’espace jeunes Gaïa à Pontcharra
Tarif : 166 euros
Modalités d’inscription et de paiement : remplir le bulletin d’inscription, les documents demandés (voir plaquette à télécharger ci-dessous), un chèque de 221 ou 166 euros, libellés à l’ordre du trésor public, à envoyer par courrier à : communauté de communes Le Grésivaudan, service enfance et jeunesse, 115 rue Louis Néel, 38926 Crolles cedex.
Avant votre entrée en formation, n’oubliez pas de vous enregistrer auprès de jeunesse et sports sur http://www.bafa-bafd.gouv.fr, afin d’avoir votre numéro stagiaire
Pour des raisons de sécurité et de risques d’incendie spontané, la communauté de communes Le Grésivaudan informe les habitants que les 2 sites de dépôt et de broyage des végétaux de Goncelin et de St-Nazaire les Eymes sont désormais fermés.
Le site de St-Hilaire du Touvet reste ouvert, les samedis et dimanches, toute la journée (l’accès est réservé aux particuliers et gratuit).
Plan d’accès du site de broyage des branchages de St Hilaire du Touvet : http://www.le-gresivaudan.fr/-Site-...
La non observation de l’interdiction engage l’entière responsabilité du contrevenant.
Rappel : les dépôts de végétaux peuvent être faits dans les déchetteries.
Consulter les heures d’ouverture des déchetteries :
www.le-gresivaudan.fr/-Deche...
Renseignements :
Service déchets ménagers du Grésivaudan
Tél. 04 76 08 03 03
dechetsmenagers@le-gresivaudan.fr
Venez rencontrer les producteurs locaux du Grésivaudan et faire le plein de produits de qualité et de saison !
Fromages, charcuteries, fruits et légumes de saison, sorbets et crèmes glacées, cidre et jus de fruits artisanaux, vins du terroir, miel et pains d’épices...les marchés à la ferme sont l’occasion de faire connaître et de valoriser les produits issus de l’agriculture locale. Regroupant les producteurs du Grésivaudan "Terres d’ici" et "Fermes de Belledonne", ils sont soutenus par Le Grésivaudan, l’ADAYG (Association pour le Développement de l’Agriculture dans l’Y Grenoblois) et l’ADABEL (Association pour le Développement de l’Agriculture en Belledonne).
Tous les producteurs sont engagés dans une démarche qualité, avec des contrôles réguliers sur les exploitations, garantissant des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement.
Les prochains marchés
Marchés « Terres d’ici »
Le 1er vendredi du mois de 15h à 19h
Le 7 octobre : à la ferme des Echelles à Crolles
Le 4 novembre : à la cave coopérative à Bernin
Le 2 décembre : à la cave coopérative à Bernin
Marchés « Fermes de Belledonne »
Les dimanches de 10h à 17h
Le 16 octobre : à la ferme de Loutas au Pinet d’Uriage
Le 11 décembre : à la ferme de Loutas au Pinet d’Uriage
Pour en savoir plus :
